Publié le 16/01/14 Vu 99 022 fois 6 Par Docteur Karim ADYEL
Quelles sont les causes d'exonération ou d'atténuation de responsabilité civile applicables au sport

les causes d'exonération de la responsabilité civile en matière sportive.

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Publié le 19/10/10 Vu 50 749 fois 8 Par Docteur Karim ADYEL
LES MODES DE REALISATION DE L'OPERATION DE CREDIT DOCUMENTAIRE.

Le Credoc peut se réaliser de quatre manières : par paiement à vue, par acceptation, par paiement différé ou par négociation. Le mode choisi détermine le degré de sécurité juridique de l'opération de Credoc.

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Publié le 29/10/13 Vu 36 732 fois 8 Par Docteur Karim ADYEL
Le statut du sportif amateur et du sportif professionnel en Droit du Sport

Quelle est la différence entre le sportif amateur et le sportif professionnel en Droit du Sport ?

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Publié le 20/09/10 Vu 30 178 fois 28 Par Docteur Karim ADYEL
L'IMPORTANCE DES FONCTIONS DU CONNAISSEMENT DANS LES OPERATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL PAR MER

Les fonctions du connaissement font de lui un document sans équivalent à la fois au regard du droit maritime de part ses fonctions probatoires en tant que reçu de la marchandise et preuve du contrat du transport, d’une part, et au regard du doit du commerce international quant à ses fonctions représentative de la marchandise et de négociabilité de deuxième part.

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Publié le 21/08/10 Vu 24 583 fois 4 Par Docteur Karim ADYEL
LES FORMES DU CREDIT DOCUMENTAIRE REPOSANT SUR LA NATURE COMMERCIALE.

Il existe à côté des formes de crédit documentaire reposant sur l'engagement bancaire d'autres formes reposant sur la nature commerciale, se présentant comme instruments de gestion ou de financement, à l'exportation ou à l'importation.

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Publié le 18/08/11 Vu 20 945 fois 3 Par Docteur Karim ADYEL
Le Harcèlement Moral & Sexuel en Droit Marocain & en Droit Français

Cet article analyse les caractéristiques juridiques des ces deux infractions ainsi que les sanctions applicables en la matière au regard du Droit Marocain, Français et de la jurisprudence.

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Publié le 22/08/10 Vu 19 339 fois 4 Par Docteur Karim ADYEL
LE CONNAISSEMENT ET LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL DE MARCHANDISES

L'incidence du lieu d'emission du connaissement sur la détermination de la loi applicable au contrat

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Publié le 29/10/13 Vu 14 414 fois 1 Par Docteur Karim ADYEL
La spécificité du tennis et le Droit du Travail

Quelle est la spécificité du tennis et l'application du Droit du Travail en la matière relative aux joueurs amateurs et professionnels ?

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Publié le 24/01/11 Vu 14 340 fois 11 Par Docteur Karim ADYEL
Kafala et Adoption simple (France/Maroc)

Evolutions et perspectives de la Kafala et de l'adoption simple entre le Maroc et la France

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Publié le 27/09/12 Vu 13 671 fois 0 Par Docteur Karim ADYEL
Le déroulement d'un contrat international assorti de garanties

Le rôle des garanties dans le cadre du contrat commercial international.

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