Le préambule est un document dans lequel les fondateurs d'une société rappellent les raisons pour lesquelles ils ont créé la société, les objectifs qu'ils comptent poursuivre et éventuellement les principes d'organisation régissant la société.
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Les statuts d'une société sont souvent précédés d'un préambule. Quelle est sa valeur juridique ?
Les statuts d'une société sont souvent précédés d'un préambule. Quelle est sa valeur juridique ?
Le préambule est un document dans lequel les fondateurs d'une société rappellent les raisons pour lesquelles ils ont créé la société, les objectifs qu'ils comptent poursuivre et éventuellement les principes d'organisation régissant la société.
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