Les particularités de l'indemnisation du traumatisme crânien et des lésions cérébrales

Publié le Par Me Samuel CORNUT Vu 282 fois 0

La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...

Les particularités de l'indemnisation  du traumatisme crânien et des lésions cérébrales

 

Les conséquences possibles d'un traumatisme crânien peuvent êtres les suivantes : déficit moteur, hémiplégie, dysphasie, troubles cognitifs, lésions cérébrales, paralysie, troubles psychologiques, conséquences professionnelles, affectives et sociales, syndrome subjectif des traumatisés crâniens, coma, amnésie, épilepsie, atteinte du rachis cervical, troubles de l'attention, perte de connaissance, contusions, etc.

Le traumatisme crânien présente de nombreuses spécificités quant à l'indemnisation des accidents de la route.

Les conséquences d'un traumatisme crânien peuvent être très diverses et parfois retardées.

Il est donc important de rester vigilant et d’être accompagner par des professionnels aptes à évaluer votre état au fil du temps par le biais d'examens neurologiques espacés.

Il existe nombre de cas de traumatisme crânien avec des conséquences graves dans les accidents de la circulation (automobile, moto, booster, piéton, cycliste...).

Mais ces traumatismes, particulièrement lourds de conséquences, peuvent tout autant survenir à la suite d'accidents domestiques, d'accidents de la vie, d'accidents de sport, d'agressions, etc.

Le traumatisme crânien et ses séquelles

Tout choc au niveau de la tête est qualifié de traumatisme crânien.

Au plan médical, ce choc va se traduire par l’existence plus ou moins longue et importante d'une perte de conscience.

Le traumatisme crânien peut ainsi engendrer différentes séquelles qui sont notamment évaluées au travers d'une échelle de cotation appelée Échelle de Glasgow, laquelle met en avant 3 niveaux de gravité du traumatisé : léger ; modéré ; sévère.

Cette distinction permet au praticien de poser un diagnostic et d'établir les conséquences du trauma.

Des expertises profilées spécifiquement à cette pathologie devront être diligentées par la compagnie d'assurance, ou mieux encore par l'avocat de la victime, dans le but de recenser tous les postes de préjudices indemnisable.

Particularités du traumatisme crânien et des lésions cérébrales

Ainsi, un traumatisme crânien peut entraîner chez la victime d'accident des dommages visibles et des dommages invisibles

Le traumatisme crânien selon la définition juridique correspond à « toute atteinte cérébrale ou bulbaire (atteinte du cerveau ou de sa base) caractérisée par une destruction ou un dysfonctionnement du tissu cérébral provoqué par le contact brusque entre le cerveau et la boîte crânienne ».

Les dommages visibles sont les cas de paralysie, d'hémiplégie, de cécité, de troubles du langage, ou encore d'épilepsie, de dysphasie, de déficits moteurs divers, de coma, etc.

Dans ces cas, il y aura une reconnaissance par la loi des dommages corporels et de leurs conséquences sur la vie actuelle et future de la victime directe du traumatisme crânien mais aussi sur la vie des proches, qui sont les victimes par ricochet.

En conséquence, il conviendra de mesurer avec minutie les conséquences professionnelles, matérielles, économiques, tout autant que les répercussions innombrables et considérables sur la vie de famille.

La nomenclature Dintilhac s’applique alors pour les répertorier de façon complète et optimale.

En outre, il existe parfois des handicaps invisibles à la suite d'un traumatisme crânien, qui sont plus difficilement identifiables et se traduisant par un changement de comportement ou d'état d'esprit.

Ce type de handicap fera l'objet d'une expertise particulière pouvant intervenir longtemps après l'accident :

  • Les déficits neurologiques sont en effet fixés à partir de la 2ème année après l'accident cérébral.
  • Les déficits neuropsychologiques, troubles mnésiques, difficultés de concentration, et troubles du comportement au-delà de la 3ème année après le trauma crânien.

Il faut rappeler que le dommage de la victime d'accident, bien qu’il soit invisible, doit être reconnu pour que la victime et ses proches soient indemnisés intégralement de tous les préjudices physiques et psychologiques consécutifs au traumatisme crânien.

En définitive, tout handicap visible ou invisible doit permettre à la victime et sa famille une prise en charge de l'ensemble des préjudices subis, avant et après la consolidation

La victime et sa famille doivent envisager avec un avocat habitué à ce type de dossier la reconnaissance de la totalité de leurs préjudices consécutifs à un traumatisme crânien.

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A propos de l'auteur
Blog de Me Samuel CORNUT

Avocat aux Barreaux de l'Ardèche et de Vienne.

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