Publié le 19/09/19 Vu 12 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L'accident de moto en Rhône-Alpes

En Rhône-Alpes, un motard est impliqué dans un accident sur deux....

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Publié le 18/09/19 Vu 104 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L'INDEMNISATION DE L'ACCIDENT DE MOTO

Tout motard ou conducteur de deux roues se trouve particulièrement exposé aux conséquences physiques d’un accident de la route.

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Publié le 16/09/19 Vu 159 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L'INDEMNISATION DU PRÉJUDICE ESTHÉTIQUE

La réparation des préjudices corporels ne se limite pas aux handicaps fonctionnels de la victime d'un accident corporel.

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Publié le 16/09/19 Vu 324 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L'INDEMNISATION DU CONDUCTEUR D'UNE TROTTINETTE VICTIME D'UN ACCIDENT

Les trottinettes sont désormais de plus en plus utilisées, si bien qu'elles le sont la cause de nombreux accidents de la circulation en constante hausse...

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Publié le 13/09/19 Vu 184 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DU SPORT

IL EST IMPORTANT DE SAVOIR QU'UN ACCIDENT AVEC DOMMAGES CORPORELS SURVENU DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITÉ SPORTIVE FERA LE PLUS SOUVENT L'OBJET D'UNE INDEMNISATION...

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Publié le 13/09/19 Vu 236 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
QUELLE PRODECURE D’INDEMNISATION POUR L'ACCIDENT DE PIÉTON ?

Un piéton, lorsqu’il est victime d'un accident de la circulation, bénéficie du droit automatique à réparation.

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Publié le 11/09/19 Vu 261 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
LA RESPONSABILITÉ DANS L'ACCIDENT DE CHASSE ?

L'indemnisation de l'accident de chasse présente des particularités parmi les accidents du sport.

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Publié le 06/09/19 Vu 261 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L’indemnisation des proches d'une victime décédée: les souffrances endurées et le déficit fonctionnel permanent des proches ne se confondent pas avec le préjudice d'affection.

la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation vient considérer que le préjudice d'affection de la sœur d'une victime décédée...

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Publié le 06/09/19 Vu 308 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
L’élargissement de la notion de préjudice d'agrément

Le préjudice d'agrément "vise exclusivement à réparer le préjudice d'agrément spécifique lié à l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs."

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Publié le 01/08/19 Vu 539 fois 0 Par Me Samuel CORNUT
La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité

Vous avez reconnu une infraction lors de votre audition libre ou de garde à vue et l’on vous remet une convocation en vue d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.

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A propos de l'auteur
Blog de Me Samuel CORNUT

Avocat aux Barreaux de l'Ardèche et de Vienne.

Téléphone : 0475346209
En cas d'urgence: 0603976752
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