Alexandre DUCROCQ - Avocat

Droit de l’agriculture, du vin, de la forêt et de l'environnement

2019

Publié le 13/08/19 Vu 436 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
Les chemins ruraux

Les propriétaires fonciers sont souvent confrontés aux communes qui revendiquent la propriété d’un chemin passant sur leurs terres. Retour sur la loi applicable aux chemins ruraux.

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Publié le 22/07/19 Vu 587 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
Les marques en agriculture

L’association des mots « marque » et « agriculture » ne manque pas d’interroger, pourtant la marque est un outil intéressant de développement d'une exploitation agricole et de pérennisation de l'activité et des revenus.

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Publié le 15/05/19 Vu 1 112 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
Diversifier son activité ; des conséquences juridiques, fiscales et sociales à maîtriser

Pour répondre à la crise, de nombreux agriculteurs ont diversifié leurs activités (vente directe, accueil à la ferme, activité commerciale...). Retour sur les conséquences juridiques, fiscales et sociales à anticiper.

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Publié le 28/03/19 Vu 1 994 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
Le bail rural environnemental

Dans un souci de développer une agriculture écologique et responsable, le législateur a créé, par la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006, le bail rural environnemental.

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Publié le 21/02/19 Vu 1 312 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
La profession d'avocat ruraliste

Compte tenu des nombreuses spécificités juridiques, administratives, fiscales, sociales… du monde agricole, l’intervention de l’avocat est pleinement justifiée afin d’accompagner ses clients tant en contentieux qu’en conseil.

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Publié le 06/02/19 Vu 1 131 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
Céder progressivement son exploitation agricole

La reprise d’une exploitation agricole est coûteuse et la cession se heurte parfois à des impératifs financiers. Pourtant, si la cession est anticipée, il est possible de réaliser progressivement les opérations afin de permettre au cessionnaire d’étaler dans le temps son financement, voire de s’autofinancer.

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Publié le 06/02/19 Vu 1 364 fois 0 Par Alexandre DUCROCQ - Avocat
La cession de bail rural

La cession de bail rural est une opération strictement encadrée. Le non respect des conditions légales peut entraîner la nullité de la cession et la résiliation du bail cédé.

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