Neymar : sexe, mensonges et vidéo

Publié le Par Mikaël Benillouche Vu 2 554 fois 0

L'affaire Neymar a de nombreuses implications en droit pénal et en procédure pénale, à un tel point que l'auteur de ces lignes attend impatiemment ses enseignements estivaux pour éclairer par ce biais plusieurs notions de droit

Neymar : sexe, mensonges et vidéo

A la fin de l'été dernier alors que je fêtais encore notre titre de champion du monde, je me doutais que près d'un an plus tard, je consacrerais un article de ce blog à Neymar. Tous les espoirs m'étaient permis. Je m'imaginais un PSG triomphant en Champion's League et un Neymar humiliant ses adversaires...

J'étais un précurseur ou presque...Neymar est à la une, mais non en raison de ses exploits, mais plutôt parce qu'il semble dans de beaux draps...

L'écriture de cet article est plus ardue qu'il n'y paraît. En effet, il s'agit à la fois de respecter la présomption d'innocence tout en tenant pour argent comptant l'interminable feuilleton entretenu par la presse française et internationale.

Episode 1 : Match aller (Paris le 15 mai)

Tout semble avoir eu lieu le 15 mai 2019. Le joueur de football brésilien du PSG Neymar a eu des rapports sexuels, dans un hôtel à Paris, avec un mannequin brésilien Najila Mendes de Souza avec laquelle il entretenait une correspondance via les réseaux sociaux. Selon le joueur, ces rapports ont été librement consentis, selon le mannequin, ils ne l'auraient pas été. Plus précisément, dans une interview, elle indique que Neymar aurait imposé d'avoir des rapports sexuels sans préservatif, alors qu'elle souhaitait qu'il en mette. 

De tels faits, s'ils sont avérés, caractérisent un viol au sens de l'article 222-23 du Code pénal.

Les faits ayant eu lieu en France, les juridictions françaises sont compétentes pour en connaître (article 113-2 du Code pénal). La nationalité brésilienne de l'auteur et de la victime rend également compétent le Brésil pour connaître de l'infraction potentiellement commise.

En revanche, s'il n'y a pas eu viol, le fait pour le mannequin d'avoir indiqué aux autorités avoir été agressée sexuellement caractérise une dénonciation calomnieuse (article 226-10 du Code pénal).

D'un point de vue procédural cette fois, les faits ont eu lieu le 15 mai n'auraient été dénoncés aux autorités que le 30 mai 2019. Un délai de plus de 48 heures s'étant écoulés, le critère temporel fait défaut, il n'y aurait donc pas flagrance (article 53 du Code de procédure pénale). Dès lors, aucun moyen coercitif ne semble pouvoir être mis en oeuvre - du moins en France.

Episode 2 : Match retour (les messages écrits échangés en amont)

Toutefois, l'affaire n'en est pas à son épilogue. Pour "contrer" cette accusation, Neymar aurait dévoilé les correspondances échangées entre ce mannequin et lui qui établisse qu'elle est venue à Paris pour le rencontrer dans un cadre intime. Il va de soi que cela n'établit pas le consentement de celle-ci au rapport sexuel. Une telle divulgation constitue une atteinte au secret des correspondances (article 226-15 du Code pénal). Toutefois, le principe de liberté de la preuve permettra d'en faire état lors d'un éventuel procès (article 427 alinéa 1er du Code de procédure pénale et Cass. crim., 15 avril 1993). 

Pour autant, le fait que la preuve soit admise n'entraînerait pas pour autant une irresponsabilité pénale de Neymar. En effet, l'état de nécessité (article 122-7 du Code pénal) ne semble pas pouvoir être admis puisqu'il semble que le joueur se fasse ainsi justice lui-même et n'ait pas pris soin de simplement de transmettre ces messages aux autorités. 

Episode 3 : Et la VAR ? (la vidéo)

Quelques jours plus tard, une vidéo faisait son apparition sur les réseaux sociaux. On y voyait le mannequin, le 16 mai, avec Neymar, sur un lit. Neymar tenant son téléphone, il semblerait que la vidéo ait été tournée par le téléphone du mannequin. Celle-ci a, à plusieurs reprises, giflé Neymar semblant lui reprocher ce qu'il avait fait la veille et le provoquant....

De tels agissements constituent non seulement des violences (articles 222-7 et suivants du Code pénal) mais aussi une atteinte à l'intimité de la vie privée (article 226-1 2° du Code pénal), Neymar ne semblant pas consentant à ce que son image soit enregistrée.

De la même façon qu'indiquée plus haut ces agissements seraient néanmoins admissibles en justice.

Là encore, l'admissibilité n'entraînerait pas l'impunité au regard de l'état de nécessité.

Finalement, une procédure a été engagée au Brésil, mais il pourrait également y avoir des poursuites en France. Finalement, il semble bien que Neymar alimentera l'actualité estivale, mais pas à la page des sports, davantage à celle des faits divers...

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