ACCIDENT ET TRAUMATISME CRANIEN

Publié le Modifié le 10/01/2012 Vu 9 859 fois 11
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De par les spécificités du handicap lié au Traumatisme Crânien, et les conséquences parfois lourdes qu'il engendre, la victime Traumatisée Crânien représente une singularité dans l'ensemble des victimes. Il est nécessaire de maîtriser ces spécificités et de solliciter une expertise spécifique pour prétendre à une juste indemnisation de la victime.

De par les spécificités du handicap lié au Traumatisme Crânien, et les conséquences parfois lourdes qu'il

ACCIDENT ET TRAUMATISME CRANIEN

Chaque année en France, environ  150 000 personnes sont, et à des degrés variables, victimes d’un traumatisme crânien.


Celui-ci peut intervenir de diverses façons, qu’il s’agisse d’un accident, d’une agression, d’une chute, ou de maltraitance sur un enfant (bébé secoué).


Chacun comprend aisément que lorsque la tête, et plus particulièrement le cerveau, sont endommagés,  c’est le siège de toutes les fonctions qui est affecté.
Les atteintes au cerveau (commotion, hématome, fracture, embarrure…) font donc parties des atteintes les plus lourdes que notre organisme ait à subir.
Les conséquences peuvent en être irréversibles, et particulièrement handicapantes (perte d’acuité visuelle, troubles du langage, troubles du comportement, paralysies, troubles desfonctions exécutives, troubles affectifs et émotionnels, état végétatif chronique…) ceci indépendamment de la gravité initiale du Taumatisme !


Pourtant, les séquelles d’un Traumatisme Crânien, sont souvent méconnues, ignorées, et cela y compris par la victime (anosognosie), qui, après l’accident, se trouve être «ni tout à fait la même, ni tout à fait différente».
Ces séquelles, intellectuelles, affectives, comportementales,  qui peuvent apparaître même lors d’un Traumatisme Crânien léger, et sans perte de connaissance, portent le nom de « Handicap invisible ».


Il est important de pouvoir reconnaître ce handicap, alors que la victime elle-même, ou sa famille, peuvent l’ignorer, voir même l’attribuer à une cause étrangère.
Cette difficulté se combine également à une fréquente absence de mention dans le dossier médical de l’existence d’un Traumatisme Crânien Léger, notamment  pour une victime polytraumatisée, présentant de nombreuses blessures  graves qui, dans les premiers temps, focalisent l’attention des secours.


La prise en charge de ces victimes nécessite dès lors une parfaite connaissance des conséquences d’un Traumatisme Crânien pour, le cas échéant, arriver à « dépister » la possible existence de ce Traumatisme.

 

L’expertise :

L’évaluation des séquelles d’une victime passe nécessairement par une expertise, celle du traumatisé crânien passe impérativement par une expertise spécifique. Etape essentielle de la réparation du préjudice, il convient de connaître parfaitement  ce handicap invisible et la Classification Internationale des Fonctionnements  (C.I.F.) pour préparer au mieux l’expertise d’une victime traumatisée Crânien.


La mission spécifique Traumatisé Crânien qui selon nous doit être favorisée, est la mission spécifique Traumatisés Crâniens de la Commission VIEUX (Elisabeth VIEUX) adaptée à la nomenclature DINTILHAC.


Les évaluations seront parfois, et en fonction des situations, réalisées de façon pluridisciplinaire (neurologue, neuropsychologue, ergothérapeute, ORL, ophtalmologue…).
Le rôle et l’importance de l’ergothérapeute, dans le cadre de l’expertise, n’est pas à ignorer.
En effet, reconnu par le Code de la santé publique  (article R 4331-1), comme Le Professionnel de l’évaluation des besoins fonctionnels, d’autonomie, ou l’évaluation des difficultés relationnelles, l’ergothérapeute est indispensable à une expertise complète.
Dans ce cadre, l’ergothérapeute favorisera les évaluations dites « écologiques » de la victime.
Dans certains cas, l’expertise peut est réalisée de façon conjointe, par un collège d’experts (médecin, neuropsychologue, ergothérapeute).


Ce n’est qu’après une complète évaluation, que le principe d’indemnisation intégrale du préjudice pourra être respecté, et que la victime pourra prétendre obtenir une indemnisation à la hauteur de son préjudice.

Faut-il se défier de l’expertise amiable ?

Cette question revient systématiquement dans les dossiers de réparation du préjudice corporel.
Non, pas par principe, mais pour autant pas question de faire aveuglément confiance à la partie adverse.
Il est en effet important de garder à l’esprit certains éléments.
D’abord la mission confiée à l’expert doit l’être conjointement et en accord entre les parties, il faut prendre garde dans l’expertise amiable à ne pas se laisser « porter » par l’assureur.
Ensuite le choix de l’expert ou des experts doit également relever d’une décision conjointe.
De la même façon, le barème d’incapacité utilisé par l’expert doit également être conjointement décidé.


La même attention doit être portée dans le cadre d’une procédure judiciaire.


L’avocat doit-il assister à l’expertise ?

Si lors des bilans neuropsychologiques, ou ergothérapiques, sa présence n’est pas « nécessaire », il est préférable que l’avocat assiste à la phase de discussion d’après bilans, avant la rédaction du rapport définitif.
Il est d’ailleurs toujours souhaitable, lors des opérations d’expertise, qu’un médecin de recours privé assiste la victime.

Quel avocat choisir ?

Dans tous les cas, le recours à un avocat maîtrisant le domaine de la réparation du dommage corporel  est indispensable.
La victime est également en droit de solliciter un conseil indépendant des compagnies d’assurances, et à fortiori de celle du responsable.
Au demeurant, le Traumatisme Crânien et son cortège de particularités impose, selon nous, un minimum de connaissances pour une parfaite prise en charge.
Le recours à un avocat spécialement formé à ces particularités est à notre sens, une garantie supplémentaire apportée à la victime.

Marc BAERTHELE

Avocat au barreau de THIONVILLE (57)

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1 Publié par australie
29/11/2011 16:31

L'évaluation c'est très bien mais encore faut il arriver à trouver les personnes désireuses de le faire. C'est déjà difficile de trouver quelqu'un qui comprenne le traumatisme crânien

2 Publié par BAERTHELE
29/11/2011 16:47

Bonjour,
je suis d'accord avec vous le Traumatisme Crânien est vraiment quelque chose de spécifique.
S'agissant des personnes désireuses et surtout capable de s'en charger, je ne pense pas qu'il s'agisse d'un vrai problème dès lors que vous sollicitez le bon avocat au départ, pour ma part j'estime que l'avocat est l'animateur d'un réseau de compétences, et qu'à ce titre il connaît les bonnes personnes.

3 Publié par natural113
01/12/2011 15:14

Victime de traumatisme cranien il serait bien aussi que les experts arrete de tirer sur la ficelle. Et arrete de nous faire passé de multiple examen tous cela pour faire travailler des confreres; Bilan psy bilan neuro, neurpsy... et j'en passe en temps que victime;
Malheuresement l'avocat comme vous dites n'a pas toujour le pouvoir de choisir les medecins qu'il desire. Mais seulement le medecin désigner par les tribunaux. D'ou la lenteur. Victime en 2006 toujour en phase d'expertise je vous laisse imaginer mon dessaroie

4 Publié par BAERTHELE
01/12/2011 21:17

C'est long, d'accord, mais tous ces bilans sont nécessaires, je sais que ça peut être vécu comme pénible, mais malheureusement c'est nécessaire.
S'agissant des délais, un Traumatisé Crânien grave, la consolidation n'est possible au plus tôt qu'après 3 années, et cela dans la situation la plus favorable.
A partir de cette date débutent les procédures d'expertise, qui conduiront à permettre l'évaluation des séquelles et du préjudice, et donc enfin de l'indemnisation.
Quant au médecin nommé par le Tribunal, l'avocat à tout de même une force de proposition et d'argumentation sur le choix du médecin (par contre en expertise amiable cela doit être concerté).

5 Publié par Visiteur
09/08/2012 10:37

Bonjour,
Je conseille à tout les victimes de trauma craniens de faire un bilan endocrinologique, voir si les hormones de croissance et autre sont touchés... Pour moi c 'est mon cas nous sommes peu parce que justement les médecins ignorent que l'hypophyse puisse être touché...

6 Publié par Visiteur
23/01/2014 21:54

Bonjour,
mon époux a été victime d'un accident du travail en 2003. Il est traumatisé crânien avec des séquelles importantes. Nous avons gagné la faute inexcusable de l' employeur. La cour a demandé une expertise auprès d' un expert judiciaire simple pour chiffrer l' indemnisation.
l' expertise a eu lieu en août dernier. Nous avons depuis consulté un expert en Tc qui a rendu son rapport. Notre avocat l'a transmis à l' expert judiciaire qui n'a toujours pas rendu son rapport.
n'est il pas trop tard et l' expert est il obligé d'en tenir compte? L' expert en Tc demande des examens complémentaires (IRM, tests neuro et ergo) qui doit financer ces examens? En ce qui concerne notre avocat qui n' est pas spécialisé en Tc et qui n' est pas de bon conseil, que pouvons nous faire? Nous sommes anéantis. Merci pour votre réponse.
Cordialement.

7 Publié par Visiteur
17/07/2014 22:39

Bonjour
Mon époux aussi est un trauma crânien suite a un accident de la voie publique en 2011 si je peux vous aidez surtout occupez vous de votre mari soyez présent est accompagnez le dans tous ses bilans moi j'ai arrêté mon travail ne les mettez pas dans des centres sa meilleur rééducation c'est chez lui en ce qui conserne la procédure faite confiance a un avocat spécialisé dans le trauma crânien et faites vous assistez d'un médecin spécialisé dans le trauma crânien lors des expertises il n'y a très peu de avocat spécialisé Toulouse, bordeaux, Paris,Marseille . Les médecin s c'est pareille. Moi j'ai fais confiance a celui de Toulouse est nous sommes bien défendu

8 Publié par Visiteur
31/01/2015 00:13

Il y a toujours lieu d'inviter l'expert - qu'il soit proposé par une assurance ou missionné par un juge - à signer une déclaration d'indépendance et d'impartialité vis à vis de tout lien d'intérêt avec les compagnies d'assurance. Le modèle de cette déclaration est sur le site de la Cour de Cassation.
S'il refuse il faut évidemment demander son remplacement.

9 Publié par Visiteur
23/07/2015 23:02

Je suis d'accord d'accord pour l'erghotherapeut
.les assurance ne veulent rien donné

10 Publié par Visiteur
06/04/2016 00:28

bonsoir le pretiun doloris est il indemnisé par le s.sociale pour un A.T MERCI

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A propos de l'auteur
Blog de Maître BAERTHELE - AVOCAT

Marc BAERTHELE Avocat DIU Evaluation des Traumatisés Crâniens

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