ACCIDENT ET TRAUMATISME CRANIEN

Publié le Modifié le 10/01/2012 Vu 9 858 fois 11
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De par les spécificités du handicap lié au Traumatisme Crânien, et les conséquences parfois lourdes qu'il engendre, la victime Traumatisée Crânien représente une singularité dans l'ensemble des victimes. Il est nécessaire de maîtriser ces spécificités et de solliciter une expertise spécifique pour prétendre à une juste indemnisation de la victime.

De par les spécificités du handicap lié au Traumatisme Crânien, et les conséquences parfois lourdes qu'il

ACCIDENT ET TRAUMATISME CRANIEN

Chaque année en France, environ  150 000 personnes sont, et à des degrés variables, victimes d’un traumatisme crânien.


Celui-ci peut intervenir de diverses façons, qu’il s’agisse d’un accident, d’une agression, d’une chute, ou de maltraitance sur un enfant (bébé secoué).


Chacun comprend aisément que lorsque la tête, et plus particulièrement le cerveau, sont endommagés,  c’est le siège de toutes les fonctions qui est affecté.
Les atteintes au cerveau (commotion, hématome, fracture, embarrure…) font donc parties des atteintes les plus lourdes que notre organisme ait à subir.
Les conséquences peuvent en être irréversibles, et particulièrement handicapantes (perte d’acuité visuelle, troubles du langage, troubles du comportement, paralysies, troubles desfonctions exécutives, troubles affectifs et émotionnels, état végétatif chronique…) ceci indépendamment de la gravité initiale du Taumatisme !


Pourtant, les séquelles d’un Traumatisme Crânien, sont souvent méconnues, ignorées, et cela y compris par la victime (anosognosie), qui, après l’accident, se trouve être «ni tout à fait la même, ni tout à fait différente».
Ces séquelles, intellectuelles, affectives, comportementales,  qui peuvent apparaître même lors d’un Traumatisme Crânien léger, et sans perte de connaissance, portent le nom de « Handicap invisible ».


Il est important de pouvoir reconnaître ce handicap, alors que la victime elle-même, ou sa famille, peuvent l’ignorer, voir même l’attribuer à une cause étrangère.
Cette difficulté se combine également à une fréquente absence de mention dans le dossier médical de l’existence d’un Traumatisme Crânien Léger, notamment  pour une victime polytraumatisée, présentant de nombreuses blessures  graves qui, dans les premiers temps, focalisent l’attention des secours.


La prise en charge de ces victimes nécessite dès lors une parfaite connaissance des conséquences d’un Traumatisme Crânien pour, le cas échéant, arriver à « dépister » la possible existence de ce Traumatisme.

 

L’expertise :

L’évaluation des séquelles d’une victime passe nécessairement par une expertise, celle du traumatisé crânien passe impérativement par une expertise spécifique. Etape essentielle de la réparation du préjudice, il convient de connaître parfaitement  ce handicap invisible et la Classification Internationale des Fonctionnements  (C.I.F.) pour préparer au mieux l’expertise d’une victime traumatisée Crânien.


La mission spécifique Traumatisé Crânien qui selon nous doit être favorisée, est la mission spécifique Traumatisés Crâniens de la Commission VIEUX (Elisabeth VIEUX) adaptée à la nomenclature DINTILHAC.


Les évaluations seront parfois, et en fonction des situations, réalisées de façon pluridisciplinaire (neurologue, neuropsychologue, ergothérapeute, ORL, ophtalmologue…).
Le rôle et l’importance de l’ergothérapeute, dans le cadre de l’expertise, n’est pas à ignorer.
En effet, reconnu par le Code de la santé publique  (article R 4331-1), comme Le Professionnel de l’évaluation des besoins fonctionnels, d’autonomie, ou l’évaluation des difficultés relationnelles, l’ergothérapeute est indispensable à une expertise complète.
Dans ce cadre, l’ergothérapeute favorisera les évaluations dites « écologiques » de la victime.
Dans certains cas, l’expertise peut est réalisée de façon conjointe, par un collège d’experts (médecin, neuropsychologue, ergothérapeute).


Ce n’est qu’après une complète évaluation, que le principe d’indemnisation intégrale du préjudice pourra être respecté, et que la victime pourra prétendre obtenir une indemnisation à la hauteur de son préjudice.

Faut-il se défier de l’expertise amiable ?

Cette question revient systématiquement dans les dossiers de réparation du préjudice corporel.
Non, pas par principe, mais pour autant pas question de faire aveuglément confiance à la partie adverse.
Il est en effet important de garder à l’esprit certains éléments.
D’abord la mission confiée à l’expert doit l’être conjointement et en accord entre les parties, il faut prendre garde dans l’expertise amiable à ne pas se laisser « porter » par l’assureur.
Ensuite le choix de l’expert ou des experts doit également relever d’une décision conjointe.
De la même façon, le barème d’incapacité utilisé par l’expert doit également être conjointement décidé.


La même attention doit être portée dans le cadre d’une procédure judiciaire.


L’avocat doit-il assister à l’expertise ?

Si lors des bilans neuropsychologiques, ou ergothérapiques, sa présence n’est pas « nécessaire », il est préférable que l’avocat assiste à la phase de discussion d’après bilans, avant la rédaction du rapport définitif.
Il est d’ailleurs toujours souhaitable, lors des opérations d’expertise, qu’un médecin de recours privé assiste la victime.

Quel avocat choisir ?

Dans tous les cas, le recours à un avocat maîtrisant le domaine de la réparation du dommage corporel  est indispensable.
La victime est également en droit de solliciter un conseil indépendant des compagnies d’assurances, et à fortiori de celle du responsable.
Au demeurant, le Traumatisme Crânien et son cortège de particularités impose, selon nous, un minimum de connaissances pour une parfaite prise en charge.
Le recours à un avocat spécialement formé à ces particularités est à notre sens, une garantie supplémentaire apportée à la victime.

Marc BAERTHELE

Avocat au barreau de THIONVILLE (57)

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1 Publié par jmperetie
04/05/2018 18:53

Pour un peu plus d'info sérieuse sur l'indemnisation du trauma crânien et la prise en charge des préjudices : https://jmp-avocat-indemnisation.fr/indemnisation-victime-traumatismes-craniens-traumas-craniens-lesions-cerebrales-paralysie.html

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A propos de l'auteur
Blog de Maître BAERTHELE - AVOCAT

Marc BAERTHELE Avocat DIU Evaluation des Traumatisés Crâniens

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