Peut-on révoquer un membre du CHSCT?

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Peut-on révoquer un membre du CHSCT?

Peut-on révoquer un membre du CHSCT?

Aucun texte n'autorise l'employeur ou les membres du CHSCT à prononcer la révocation du mandat d'un membre du CHSCT.

Ce dernier termine soit naturellement son mandat à l'issue des 2 ans en l'absence de réélection, soit en cours du mandat par cessation volontaire de ces fonctions, c'est à dire par démission. Nul ne peut l'y contraindre.

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