#BalanceTonPorc : gare à la diffamation publique!

Publié le Par Maître Alexandre BLONDIEAU Vu 2 044 fois 0

Avec l’affaire « Weinstein », les hashtags #BalanceTonPorc en France et #MeToo aux Etats-Unis connaissent un large succès. Si l’on peut se féliciter de cette parole libérée des victimes, ces dernières doivent néanmoins veiller à ne pas commettre de diffamations publiques.

#BalanceTonPorc : gare à la diffamation publique!

Avec l’affaire « Weinstein », les hashtags #BalanceTonPorc en France et #MeToo aux Etats-Unis connaissent un large succès. Si l’on peut se féliciter de cette parole libérée des victimes, ces dernières doivent néanmoins veiller à ne pas commettre de diffamations publiques.

La diffamation publique suppose d’abord deux conditions : une identification de la personne visée et un propos qui porte atteinte à son honneur et à sa considération.

La plupart des « post » publiés sur les réseaux sociaux ne citent pas directement le nom des auteurs des atteintes et agressions infligées par le passé. Cependant, un bon nombre de messages comporte des détails qui peuvent permettre l’identification de l’intéressé.

Cette identification, qui se fera grâce à un certain nombre d’éléments cités : une date, un lieu, une description physique, un métier etc… permettra à la personne visée d’agir en diffamation contre l’auteur du propos.

En effet, pour agir en justice sur le terrain de la diffamation publique, il suffira à celui qui se reconnaitrait dans un post sur Facebook ou Twitter, d’apporter la preuve que des proches l’ont reconnu : amis, membres de la famille, relations de travail, connaissances etc… qu’il fera attester par écrit.

Le propos doit encore porter atteinte à l’honneur et à la considération de cette personne.

Mais puisque les hashtags #BalanceTonPorc et #MeToo invitent à dénoncer les auteurs de délits ou de crimes : harcèlement, agression sexuelle, viol… cette condition sera nécessairement remplie. Car imputer la commission d’un délit à une personne porte nécessairement atteinte à son honneur selon les tribunaux dans la majorité des cas de figure.

Le propos doit encore porter sur des faits assez précis pour être qualifié de diffamation, sinon il peut constituer une injure publique, autre délit.

La personne visée par le message pourra agir en diffamation pendant un délai de trois mois à compter de la publication, tant par la voie civile (assignation), que pénale (plainte, citation directe).

Si l’auteur du message utilise un pseudonyme, il pourra déposer une plainte contre X pour faire identifier ce dernier. Pour se défendre, la personne en cause, réelle victime des agissements intolérables qu’elle dénonce le plus souvent, devra faire la preuve en justice de la vérité des faits ou au moins de sa bonne foi en apportant des éléments sérieux et en mettant en avant sa prudence dans l’expression (élément qui risque de faire défaut par nature…).

Ces preuves risquent d’être bien compliquées à rapporter, surtout des années après les faits. Mais sans cela, l’auteur du message risque fortement une condamnation pour diffamation publique de son ancien bourreau... La prudence est donc de mise avant de publier.

Ce mécanisme juridique permet également aux personnes qui seraient dénoncées à tort de défendre leur honneur.


 

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