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La cour de cassation siffle un hors-jeu

Article juridique publié le 26/06/2018 à 19:39, vu 1140 fois, 0 commentaire(s), Auteur : Maitre Loeiz Lemoine
« Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité » Jean Giraudoux

« Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité »

Jean Giraudoux rend aux juristes un hommage aussi vibrant qu’empoisonné, soulignant notre remarquable capacité, dans nos écritures et nos plaidoiries, à modeler le réel en fonction de la cause défendue et de ce que nous essayons de démontrer.

Ce rapport distendu à la réalité et à la vérité (à supposer qu’une telle chose existe), le professionnel du judiciaire le constate pratiquement tous les jours, pour s’en amuser ou pour s’en étrangler de rage.

Dans certains cas tout de même, on ne peut se défendre d’une pointe d’admiration pour l’audace des plaideurs et de leurs conseils.

J’ai d’abord cru que l’arrêt objet de ce petit article (http://sosconso.blog.lemonde.fr/2018/06/15/un-parieur-decu-assigne-le-buteur-hors-jeu/) avait été rendu le 1er avril, puis qu’il était une moderne transposition d’une histoire tirée de Courteline ou d’Alphonse Allais.

Point du tout, l’histoire est absolument et rigoureusement exacte.

Un parieur n’a pas hésité à saisir la justice pour faire sanctionner (au sens juridique de ce terme) un hors-jeu qu’un arbitre de football n’avait pas sifflé et les conséquences néfastes que cette erreur d’arbitrage a eues pour lui.

Manifestement les juridictions ont pris au sérieux ce débat et apporté des réponses, toutes négatives évidemment, mais juridiquement fondées et argumentées, avec quelques aperçus sur la nature du jeu de football.

Las, notre juridiction suprême, suivant en cela les premiers juges et les juges d’appel, a sifflé la fin d’une partie qu’aucun arbitrage vidéo ne pourra remettre en cause, sauf à imaginer une saisine de la cour européenne des droits de l’homme sur le thème : l’erreur d’arbitrage porte atteinte aux droits fondamentaux du parieur (j’attends cet ultime recours avec curiosité et même une certaine gourmandise).

Le juriste qui s’intéresse au sport en général et au football en particulier est pris d’un certain vertige en pensant au champ presque infini des procédures liées à des résultats sportifs, si la cour de cassation avait bien voulu laisser la porte au moins entrouverte.

A l’heure de la déjudiciarisation, c’est-à-dire pour nous d’un krach désastreux et d’un effondrement du nombre des contentieux aussi calamiteux que, je ne sais pas, l’éradication d’une maladie pour le docteur Knock, quelle aubaine pour les avocats !

Chacun peut mesurer le préjudice moral massif causé par l’élimination, et les conditions scandaleuses dans lesquelles elle s’est produite, de l’équipe de Platini en 1982 (aucun français digne de ce nom n’a oublié Séville, l’horrible Schumacher et le malheureux Battiston).

Même si on raisonne par foyer et non par personne, ce sont plusieurs millions de procès potentiels.

Et ceci, à chaque championnat, ligue des champions, éliminatoires (la main de Thierry Henry) et phase finale de l’Euro ou du Mondial, rien que pour le foot.

En cyclisme, ce serait carrément des class actions qu’il faudrait initier contre telle équipe américaine ou andorrane ou luxembourgeoise dont le leader aurait pris involontairement de l’EPO où inhalé par distraction un peu trop de salbutamol, altérant ainsi la sincérité (mon clavier résiste à l’emploi de ce mot pour parler de courses cyclistes) des résultats.

On plaiderait sur le vainqueur du Tour. Sur l’ordre du podium. Sur le meilleur jeune, les maillots vert et à pois, le classement de la combattivité, et toutes les victoires d’étape !

Pareil pour le Giro, la Vuelta, Liège-Bastogne-Liège et Paris-Roubaix.

On plaiderait pour une balle jaune sur la ligne, ou dans le couloir ou sur le filet.

On intenterait un procès à Zidane, ou à Materazzi, ou solidairement aux deux, avec une demande d’expertise pour lire sur les lèvres du second les insultes inacceptables portées à l’encontre de la sœur ou de la mère du premier et justifiant (!) sa réaction.

On poursuivrait l’attaquant ou le gardien de but, le club, le coach (je l’avais dit qu’il fallait le sortir avant qu’il prenne un deuxième jaune !), le jardinier pour l’état de la pelouse, le climat russe pour les moucherons ou qatari pour la température du désert…

Que de magnifiques procès en perspective !

Et quel miracle pour les avocats.

Mais je m’enflamme et malheureusement la décision de la cour de cassation douche ce bel enthousiasme.

Dommage.


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