"#balancetonporc" en correctionnelle

Publié le Par Maitre Loeiz Lemoine Vu 1 609 fois 0

Que faire face à un lynchage médiatique ? La justice peut-elle corriger une "injustice" sur les réseaux sociaux?

"#balancetonporc" en correctionnelle

Chacun s’accordera à reconnaitre que le silence, en la matière, a trop longtemps régné et que les « porcs » (le terme demanderait à être défini) en ont bien profité.

La libération de la parole, pour employer la formule convenue, peut être considérée comme une bonne chose en soi, et si la honte a changé de camp, on ne peut que s’en féliciter.

Malheureusement, comme tous les mouvements de balancier, celui-ci est allé d’un excès à un autre, mélangeant et amalgamant tout, et bousculant sévèrement notre fameuse et si chère présomption d’innocence.

La justice oui, le lynchage non.

Le juriste est attaché de façon indéfectible à cette idée, dont l’un des corollaires est le droit (c’est-à-dire la possibilité effective) de se défendre des accusations dont on est la cible.

La créatrice du fameux hashtag qui nous fournit le titre de cet article, et qui a été la première surprise de son succès, l’a inauguré par l’envoi de deux tweets successifs : 

« #balancetonporc toi aussi raconte en donnant le nom et les détails un harcèlent (sic) sexuel que tu as connu dans ton boulot. Je vous attends »

« Tu as des gros seins. Tu es mon type de femme. Je vais te faire jouir toute la nuit (suit le nom et la fonction de la personne) #balancetonporc ».

La 17ème chambre du tribunal correctionnel de PARIS examine ce jour la poursuite pour diffamation engagée par la personne dénoncée contre l’auteur de ces tweets.

Nous avons eu l’occasion récemment d’évoquer le cas Denis Baupin (1), qui avait choisi lui aussi la voie de la diffamation, probablement le seul choix possible, mais qui s’est retourné contre lui de façon aussi spectaculaire que prévisible.

Encore, dans son cas, les faits-mêmes étaient-ils discutés.

En l’espèce, ils sont matériellement établis, les propos reproduits dans le tweet qui « balance » le « porc », n’étant pas contestés par leur auteur, qui a reconnu leur caractère déplacé et les circonstances (soirée arrosée, heure tardive) dans lesquels ils auraient été proférés (2).

Tout au plus discute-t-il qu’ils aient été proférés « au boulot », expliquant n’avoir jamais travaillé avec la personne qu’ils visaient, ce qui n’exclut pas qu’elle se fût trouvée à ce cocktail dans le cadre de son travail.

Il est également établi qu’ils lui ont été nommément imputés, et c’est ce qui a déclenché la tempête dont il a été la victime, avec des conséquences personnelles, familiales et professionnelles assez dévastatrices (3).

Personne sans doute ne considérera qu’on peut se permettre d’apostropher aussi grossièrement une femme, et celle-ci est fondée à ressentir ces mots comme une forme d’agression et de harcèlement, au sens commun de ces termes.

Mais trêve de morale (ce n’est pas le genre de la maison) et revenons-en à l’aspect juridique et judiciaire.

La poursuite a été engagée pour diffamation, dont la définition est la suivante : « Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation ».

En l’espèce, on peut sans trop de peine considérer que se voir imputer des propos aussi crus et une attitude aussi déplacée peut porter atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne.

Cependant il n’y a pas diffamation si le fait allégué est vrai (l’exception de vérité permet de rapporter la preuve de son exactitude) ou si son auteur était de bonne foi, ce qui dans notre cas revient à peu près au même.

Or, au risque de nous répéter, celui qui se prétend victime de diffamation les a implicitement reconnus, et s’est en même excusé.

Je ne connais pas d’exemple d’une personne qui aurait fait amende honorable pour des faits (ou propos) et aurait ensuite fait condamner pour diffamation celui qui les a rapportés.

La partie civile avait expliqué, dans le cadre de ses excuses, qu’il réclamait le droit à la nuance et refusait qu’on l’assimile à Harvey Weinstein, ce qui est bien une évidence.

Entre la drague pesante et le viol par une personne en situation de faire ou défaire une carrière à Hollywood, il y a évidemment un très grand fossé.

Mais le droit a sa rigueur, la justice aussi, et la liberté d’expression demeure un principe auquel les poursuites en diffamation sont en quelque sorte une dérogation.

Encore les juges sont-ils extrêmement vigilants et (à bon droit) restrictifs dans leur interprétation, afin qu’elle reste exceptionnelle et que la liberté de tout dire demeure la règle.

Un peu de voyance donc, pour rester dans la droite ligne de ce blog devenu divinatoire : la diffamation nous parait avoir peu de chances de triompher et voila encore une affaire qui pourrait tourner à la confusion de celui qui l’a initiée.

Est-ce à dire qu’il n’a pas été traité de façon injuste ?

Sans doute pas.

Mais alors que faire, n’y a-t-il aucune solution ?

Peut-être, mais pas sur le terrain judiciaire, qui ne connait que l’application du droit et n’a jamais servi à « laver l’honneur » de quiconque ou à réparer les conséquences d’un lynchage médiatique.

1. https://www.legavox.fr/blog/maitre-loeiz-lemoine/denis-baupin-rouge-levre-boomerang-26360.htm

2. https://www.lemonde.fr/idees/article/2017/12/30/eric-brion-je-reclame-le-droit-a-la-verite-et-a-la-nuance_5235932_3232.html

3. https://www.lepoint.fr/societe/eric-brion-comment-balancetonporc-a-bouleverse-ma-vie-10-10-2018-2261787_23.php

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A propos de l'auteur
Blog de Maitre Loeiz Lemoine

Avocat d'expérience, ancien Secrétaire de la Conférence, titulaire d'un certificat de spécialisation en droit pénal depuis plus de 20 ans, je vous assiste dans tous les domaines du droit pénal, du droit commun au droit des affaires.

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