Cession des droits contrat d'édition

Publié le Vu 1831 fois 0 Par Lume
26/02/2013 18:51

Bonjour,

Ma question concerne les contrats d'édition.
J'ai écrit un roman policier qui intéresse une petite maison d'édition qui diffuse en autodiffusion. ( pas de dépôt en librairies, vente par internet via le site de l'éditeur)

On me propose un contrat à compte d'éditeur. Cependant, le contrat demande une cession complète et exclusive des droits pour la durée que durera la propriété littéraire de l'auteur alors que la structure n'a pas les moyens de les exploiter ( 2 personnes). Pas de service dédiés aux droits étrangers ou aux adaptations.

Je désirerais céder simplement les droits d'imprimer, de publier et de reproduire sous forme de papier et numérique et de vendre en langue française uniquement. Je ne désire aucunement que l'éditeur ait l'exclusivité des droits sur la vente dans les autres pays.

Si un diffuseur se proposait de diffuser dans un autre pays (même francophone), je voudrais qu'il puisse le faire.

Je veux donc conserver les droits de représentation et d'adaptation ( traductions).


Je cherche la formulation la plus correcte d'un point de vue juridique qui saura définir l'étendue de la cession.

En espérant que quelqu'un pourra répondre à ma demande.

Cordialement,

Lume

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