Mascotte et droit à l'image

Publié le Vu 1379 fois 0 Par Cedge6
25/08/2015 11:16

Bonjour,

Une société participe à une manifestation sportive rassemblant près de 15 000 personnes à Strasbourg. La société a réservé un stand sur le village de l'évènement et envisage d'avoir recours à une mascotte pour l'animer. Problème : la mascotte que la société envisageait de louer à un prestataire externe ressemble fortement à un personnage Disney. Peut-elle l'utiliser dans ce cas sans risquer d'être inquiétée juridiquement ?

Merci de votre éclairage

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