Propriété intellectuelle et artistique

Publié le Vu 481 fois 0 Par DELACRE Isabelle
05/02/2017 19:17

Bonjour,

Je suis une créatrice atypique conseil en communication visuelle. Dans le cadre de mon activité, je peins des œuvres de commande qui mettent en scène le logo de mes clients (logos que j'ai conçus ou non). L'œuvre vient habiller les locaux de l'entreprise ou est reproduite sur une large palette de supports que je conçois pour promouvoir leur image.

Questions :

1/Dans le cadre d'un salon ouvert au grand public, je souhaite présenter mon concept en montrant des créations originales de mes clients avec leur autorisation mais également des peintures "personnelles" qui mettent en scène le logo de marques internationales et ne qui ne sont pas des commandes.

1/ Juridiquement, puis-je créer ces toiles en y intégrant ces logos en précisant qu'il ne s'agit pas d'œuvres de commande mais de créations libres pour illustrer ma démarche sans être inquiétée par ces marques ?

2/ Si un amateur d'art souhaite acquérir l'œuvre, puis-je la vendre ?

3/ Si je peux vendre l'œuvre originale, puis-je proposer des reproductions numérotées en toute légalité et ceci eu égard au logo de la marque qui m'aura inspirée ?

Je vous remercie de vos réponses.

Bien cordialement,

Isabelle Dernière modification : 05/02/2017

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