Propriété intellectuelle - Création d'un logo sans devis

Publié le Vu 592 fois 0 Par Rac
18/08/2017 14:53

Bonjour,

Je suis graphiste freelance et j'ai réalisé il y a de ça un an un logo sans devis (grosse erreur de débutant je sais) pour la connaissance d'un collègue de travail.

Cette madame dirige une association qui nécessitait un nouveau logo. Le brief m'a été transmis uniquement à l'oral par ce collègue, un jour de boulot, et il n'y a pas trace de la 'demande'. Il y a juste trace (emails) de l'envoi du logo en essais et en finalisé entre ce collègue et moi.

J'ai posté mes essais sur Facebook dès que je les avais finis.

Ensuite j'ai été contacté par cette madame à propos du logo (toujours sur Facebook) comme quoi elle me remerciait chaleureusement du travail effectué et comme quoi elle me donnerait sûrement des missions à l'avenir (du vent dirons-nous).

Entre temps j'ai quitté ce travail et n'ai plus aucun contact avec ce collègue "intermédiaire".

J'ai dit à cette dame que je souhaitais avoir au moins la mention de mon nom quelque part sur le site (par exemples dans les mentions légales, vu qu'il a été utilisé en couverture du site).
Je l'ai relancée sur les mentions légales qui n'ont jamais figuré sur le site, et j'ai eu droit à nouveau à cette promesse de travaux etc qui n'ont jamais vu le jour. J'ai laissé tomber.

En passant sur le site et sur leurs réseaux sociaux, je m'aperçois qu'ils se sont mis à vendre des produits dérivés avec le logo pour leur association, t-shirts, trousses, etc, et qu'ils l'utilisent en modifiant les couleurs, séparant les éléments, bref, toutes les modifications possibles, sur leurs supports de communication.

Je n'ai plus trop d'espoir depuis le temps sur cette question, mais ai-je un recours pour faire valoir mes droits d'auteur sur cette utilisation à tout-va du logo ?

Merci Dernière modification : 18/08/2017

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