2014

Publié le 16/09/14 Vu 4 535 fois 0 Par Marlène Hounkpatin
La compétence des tribunaux judiciaires en matière de responsabilité civile des enseignants

Le titre est évocateur et laisse peu de place à l’imagination quant à la question qui préoccupe. Si en droit positif français elle n’a aucun intérêt, cette question de procédure demeure entière en droit béninois.

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Publié le 11/09/14 Vu 3 303 fois 0 Par Marlène Hounkpatin
Brèves de jurisprudence: 1er semestre de l'année 2014

Il s'agit de morceaux choisis dans la jurisprudence de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) pour ce qui est du premier semestre de l'année 2014.

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Publié le 10/09/14 Vu 3 920 fois 0 Par Marlène Hounkpatin
Brèves de jurisprudence: 2nd semestre 2013

Il a paru intéressant de rapporter une nouvelle fois cet article de monsieur Jérémie WAMBO. Il fait le point de la jurisprudence de la plus Haute juridiction pour ce qui est de l'interprétation des actes uniformes de l'OHADA: la CCJA. Ce bloc de jurisprudence représente des morceaux choisis quant aux décisions intervenues dans le second semestre de l'année 2013.

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Publié le 08/09/14 Vu 1 322 fois 0 Par Marlène Hounkpatin
De

Elocutio, c'est le billet de culture d'expression française.Une petite dose de culture et de matière à discussion délivrée chaque jour. Le juriste accompli, ce n'est pas seulement l'érudit du droit. C'est aussi l'érudit de la langue. L'expression française du jour est "volens nolens".

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Publié le 17/08/14 Vu 864 fois 0 Par Marlène Hounkpatin
La conquête de l ' ubiquité

Elocutio, c'est le billet de culture d'expression française.Une petite dose de culture et de matière à discussion délivrée chaque jour. Le juriste accompli, ce n'est pas seulement l'érudit du droit. C'est aussi l'érudit de la langue. L'expression française du jour est "ubiquité".

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Publié le 12/08/14 Vu 919 fois 1 Par Marlène Hounkpatin
Sur les traces du

Elocutio, c'est le billet de culture d'expression française.Une petite dose de culture et de matière à discussion délivrée chaque jour. Le juriste accompli, ce n'est pas seulement l'érudit du droit. C'est aussi l'érudit de la langue. L'expression française du jour est "Pré carré".

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Blog de Marlène Hounkpatin

Bienvenue sur le blog consacré essentiellement au droit africain. Des thèmes développés sous l'angle des spécificités du droit béninois, des droits communautaires OHADA et UEMOA. Retrouvez mes articles sur: mhounkpatin.canalblog.com

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