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Maître,
Pouvez-vous me dire si, dans le cas où un tiers me verserait une somme d'argent mensuellement pendant un ou deux ans, cela pourrait être considéré comme une libéralité, un cadeau au même titre qu'une grosse somme versée ponctuellement?
Veuillez recevoir, Maître, mes salutations distinguées.
Mme R.
Bonjour
Par tiers, vous entendez "hors de la famille" ?
Il y a de fortes chances que l'administration fiscale considère cela comme donation (déclaration) ou revenu (autre type de déclaration).
En tout cas, à déclarer à la CAF.
Maître,
Le tiers évoqué est une personne étrangère à la famille.
Merci en tout cas pour votre réponse rapide et claire.
Cordialement.
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