Fiscalité cryptomonnaie

Bonjour à tous,



Je tente de me documenter sur la fiscalité des cryptomonnaies depuis quelques temps. Je parcours de nombreux sites et forum et, malheureusement, je n’arrive pas à trouver les réponses suffisamment fiables. Mon interrogation porte sur la déclaration ou non (et donc la taxation ou non) des plus-values que j’ai réalisées.



Il y a 3 mois, j’ai ouvert un compte sur une plateforme à l’étranger. J’y ai déposé des euros. J’ai ensuite acheté (transformé) avec ces euros des USDT (tether qui est un stablecoin) sur cette plateforme. Mon portefeuille est donc en USDT. J’ai ensuite relié ce portefeuille USDT avec un autre compte chez un courtier étranger et j’ai acheté une licence pour utiliser un robot de trading. Quotidiennement ce robot fait une opération de trading. Je n’ai aucune maîtrise sur ce robot, ses paramétrages… etc… Cette opération de trading est réalisée par le robot en dollar (US). J’ai réalisé des gains majoritaires. Tous les jours ces gains (ainsi que les pertes s’il y en a) sont crédités sur mon compte chez ce courtier. Ces gains apparaissent bien en dollars US chez le courtier. Pour l’instant, je n’ai fait aucune opération de retrait. Si cela arrivait, elle consisterait (en sens inverse) à transférer ces gains qui sont en dollars US chez le courtier vers mon premier compte sur lequel ces gains en dollars US apparaitraient en Tether USDT. Il me faudrait ensuite vendre ces Tether USDT pour les transformer en euros puis, enfin, virer ces euros vers mon compte français.

En synthèse :

Au départ : virement des euros puis transformation de ces euros en USDT

Ensuite : transfert de ces USDT vers le courtier

Ensuite : trading quotidien par le courtier (avec le robot) avec gains en dollars. Le capital initial et les gains restent chez le courtier pour l’instant.

Mes questions :

Au regard de la législation française, dois-je déclarer les gains réalisés sachant que je n’ai, pour l’instant, fait aucune opération de retrait vers mon compte français ni même fait d’opération en FIAT ?

Le fait que mes gains apparaissent chez le courtier étranger en dollars US alors qu’en début de chaine il s’agissait bien d’USDT (stablecoin) est-il suffisant pour que la législation française considère que j’ai bel et bien réalisé des plus-values et, partant, que je dois les déclarer et donc que la flat tax s’applique ou bien l'administration fiscale va-t-elle considérer qu'il s'agit de stablecoins qui ne sont, à ma connaissance, par déclarables et donc non taxables ?

Merci d’avance pour votre réponse.

Bonsoir Traderamateur,

Avez-vous lu le BOFIP commentant la création d'un régime fiscal spécifique applicable aux cessions d'actifs numériques réalisées à titre occasionnel par les particuliers découlant de l'article 41 de la loi de finances 2019 n° 2018-1317 du 28/12/2018 ?

Je vous joins le lien pour le cas où vous ne l'auriez pas lu. Il apporte des précisions et simplifications bienvenues qui pourraient vous intéresser.

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/11978-PGP.html/identifiant=ACTU-2019-00174

Cordialement