Bonjour,
Voici le cas qui me préoccupe.
L'un des époux d'un couple marié est décédé. Le couple avait prévu une donation au dernier vivant. Le conjoint survivant a opté pour 100 % de l'usufruit. Ce couple à trois enfants. Dans le testament de la personne décédée figure un leg en nue propriété de la partie que le défunt avait dans le domicile du couple au profit de deux des enfants qui doivent le partager à parts égales. Il n'y a eu aucune autre donation à rapporter.
Une fois calculée la quotité disponible, comment se calcule l'indemnité de réduction ?
Doit-on partir de la valeur en pleine propriété du bien légué en pleine propriété et lui soustraire la quotité disponible ?
Doit-on partir de la valeur du bien légué en nue-propriété et lui soustraire de la quotité disponible ?
Doit-on calculer une quotité disponible en nue-propriété (selon l'âge du conjoint survivant) et faire la différence avec la valeur du leg en nue-propriété ?
Merci beaucoup de vos éclairages.