donatio ou abandon d'usufruit

Publié le 31/05/2011 Vu 2357 fois 0 Par
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31/05/2011 12:10

Bonjour,
Je fais suite à une discussion qui a eu lieu entre un modérateur et le Pennec ou Chomet il y a plusieurs mois sur laquelle je suis tombé concernant l'abandon, ou renonciation abdicative d'un usufruit.
En effet voila mon probléme :
ma mére a fait une donation partage à ma soeur et moi même en 2001
pour ma soeur l'appartement en nu prpriété ou vit ma mère avec réserve d'usufruit
pour moi un appartement en nu propriété ou je vis avec réserve d'usufruit aussi.
Désirant vendre mon appart pour acheter plus grand, ma mère étant d'accord,2 solutions s'offrent à moi :
- vente du bien en l'état (ma nu propriété et l'usufruit de ma mére(81 ans donc valeur = 20 %)dans ce cas le problème est que ma mère va payer la plus value (sur sa part c'est à dire plus value sur la valeur de son usufruit à la vente c'est à dire a peu prés sur 40 000 e
récupérer l'usufruit de ma mère (au passage ma soeur étant d'accord )pour cela il faut :
qu'elle me donne son usufruit ou qu'elle y renonce de manière "abdicative" d'aprés ce que j'ai pu lire dans la discussion citée plus haut.
le tout est de savoir si dans mon cas cette renonciation abdicative va être acceptée par le fisc ou va t'on considérer que je suis avantagé (ou serait l'avantage?, ma soeur étant d'accord)).cette solution serait elle moins couteuse que de payer la plus valus sur 40 000e
merci de votre aide

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