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Bonjours,
Faisant suite a une succession nous sommes deux héritiers,
Ma question
Après avoir demandé à la banque les relevés de compte de nos parents,
Il s’avère que des sommes au nom de ma sœur lui ont été donnés elle ne les a pas déclarées.
Peut on faire intégré auprès du notaire les sommes perçu par chèque ?
Le notaire peut il refusé de les intégrés ?
Que ce passe t –il dans ce qu’a la ?
Merci a tous
Bonjour,
Si vous avez des preuves irréfutables, sur les relevés de compte, de ces dons manuels, il faut envisager la question avec le Notaire car il peut y avoir nécessité de rapporter ces sommes à la succession.
Mais, il faut être sûr que ces dons n'ont pas été faits en contrepartie de prestations fournies par votre soeur au bénéfice de ses parents.
C'est une question à évoquer, pièces en mains.
bonjours
donc en vue des preuves que j'apporterais,ma sœur dois justifié des chèques qu'elle a reçu.
en vous remerciant
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