Révélation successorale et notaires

Publié le 15/11/2009 Vu 1168 fois 1 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

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15/11/2009 08:26

Bonjour,

Je viens d'apprendre le décés d'un Oncle frère de mon Père lui même décédé récemment.
Jai contacté le Notaire chargé de la succession qui me dit avoir confié un mandat de recherche des héritiers à un cabinet spécialisé et que je serai obligé de traiter avec eux alors que je n'ai pas encore été contacté par cet organisme.

Est ce bien normal car des frais très importants et inutiles vont être occasionnés?

Merci d'une réponse rapide SVP.

Modérateur

15/11/2009 12:37

Bonjour, Marcos.

Il est normal, et même nécessaire, qu'un cabinet de généalogiste soit missionné pour établir un recensement complet des ayants-droit, dans un dossier de succession collatérale dont les ramifications peuvent se révéler nombreuses, et parfois même surprenantes.

Il n'entre en effet pas dans le rôle d'un notaire, d'éplucher tous les actes d'état civil anciens, livrets de famille de fonds de tiroirs, registres des mairies et organismes divers, d'interroger les impôts et la Sécurité Sociale, ni d'aller gratter les pierres tombales pour en déchiffrer les inscriptions.

Le cas échéant, le généalogiste, lui, le fait; c'est son métier.
J'en ai même connu un qui avait été compiler les (colossaux) annuaires d'état-civil des Mormons.

Imaginez -un mariage avec filiation, non découvert dans un recoin de l'hérédité, par exemple- que le notaire établisse sous sa responsabilité des actes de dévolution successorale qui omettraient toute une branche d'héritiers. Comment "trier", comment "réparer" après, si des parents oubliés venaient soudain à pousser à l'improviste (Coucou nous voici!) la porte de l'étude ?

Le généalogiste établira une liste exhaustive, fiable ...et rassurante de l'hoirie, sous sa responsabilité de professionnel de la chose.

Certes, ces recherches ont un coût. Mais quel est le prix de la sécurité?

Votre bien dévoué.
__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

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