succession suite deces

Publié le Vu 142 fois 0 Par Zlaymoor31
03/06/2019 22:25

Bonjour,

tout d'abord merci pour toute l'attention que vous porterez a mes questions.

Ma belle Mere se pose beaucoup de questions qui la travail malheuresement depuis le déces de mon beau pere.

elle habite aujourd'hui dans une maison qu'elle a habité durant des annees avec son mari. Cette maison est elle meme issu de la donnation des parents du defunt pour 1/3 et les 2/3 ont ete racheteé par le couple par la suite.

Lors du passage devant notaire elle a compris qu'elle n'avait le droit qu'a habiter dans la maison seulement 1 an....

Malgrés que aujourd'hui les choses se passent bien entre les enfants et ma belle mere il y a un risque qu'un des deux enfants essayent de sortir ma belle mere de son logement dans les annees a venir. ce qui la perturbe beaucoup.

Sur l'Acte il semblerai que le notaire ai indiqué que ma belle mere a opté pour l'usufruit (je crois qu'elle avait le choix entre 25% du bien ou l'usufruit).

L'acte notarie indique aussi que ma belle mere a renoncer a la donation entre epoux par le conjoint survivant. alors qu'ils avait realisé une donation entre epoux apres que mon beau pere ai héritée d'1/3 et aussi acheter les 2/3 restand.



en gros:

1er heritage 1998 (1/3 de la maison)

1998 (achat par le couple des 2/3 restand)

1999 donnation entre epoux

2017 deces de mon beau pere.



ma question est: Est elle proteger pour ne pas se faire virer?



Merci encore pour le temps passé.

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