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Bonjours a tous,
J'aimerais savoir si un etablissement de credit peut imposé que ce sont les preuve du remboursement dans ces livre qui font fois!
Une des clause de mon contrat stipule que la preuve des remboursement résultera des écriture du preteur!
A ma connaissance nous sommes libre devant les tribunaux de fournir nos preuve qu'on a remboursé sont credit!!
Bonjour,
et vos preuves à vous qu'elles sont elles ?
un relevée de compte ou un mandat compte, je pense que cela ait suffisant.
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