Forclusion suite a dette ecartée par le juge d'instance

Publié le 22/11/2015 Vu 1471 fois 0 Par
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22/11/2015 11:00

Bonjour,
En décembre 2007, en premier ressort le juge d'instance à écartés des créanciers dans son ordonnance au motif qu'il n'a pu vérifier leurs créances, un créancier à fait appel reintroduit dans le plan en mai 2009 au marc l'euro.
un creancier ecarté et n'ayant pas fait appel du jugement en premiere instance dont le dernier paiement remonte a décembre 2007, a carracterisé un defaut de paiement avec inscription au fcip en juin 2010. Il n'a jamais garantit sa creance avec un titre executoire ( même si non excutable durant le plan) aujourd'hui en novembre 2015 fin du plan ordonné par le juge il reclame le paiement de la creance en vertu de la mise en demeure par lettre ar de juin 2010, il n'a pas de titre executoire menace de saisir le TI . pour moi dette forclose (delais debutant lors du dernier paiement 12/2007 et/ou de l inscription au FCIP en juin 2010) pas de signifcation d'un titre executoire delais donc largement superieur a deux ans....
Je lui ai signifie par lettre AR il continue le harcelement par lettre ou hussier dans le cadre de recouvrement a l'amiable.
Mon raisonnement juridique est il valable dans l'affirmative qu elle doit être ma conduite pour éviter de perdre mes droits à la forclusion.
dans ses lettres simple la societe de recouvrement parle de saisie (extrait du code de procedure excecution en matière civil) mais ce créancier n'a aucun titre exécutoire, je pense donc qu'il y impossibilité judicaire de saisie sans titre executoire signifié.
Je pense donc faire opposition si ordonnance d'injonction de payer (bien que le juge doit relever d'office la froclusion) ou bien contestation si assignation puisque débat sur le fond, quand a la saisie conservatoire peut elle etre un moyen pour le créancier et si oui il y a t il un moyen d'opposition ou est un debat condratictoire avant son prononcée? de plus vu le nombre de relance même via huissier dans le cadre de recouvrement amiable alors que j ai signifie par lettre ar à l'organisme de recouvrement depuis 3 mois que j opposais la forclusion et rejete tout recouvrement amiable et attendais un procédure judiciaire de leur part puis je a un moment depose plainte auprès du procureur pour harcelement? merci de votre aide cordialement Dernière modification : 22/11/2015

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