Facturation artisan - un mail vaut-il bon de commande ?

Bonjour,

Je souhaitais faire réaliser des travaux chez moi en passant par un artisan.

Nous avons échangé pendant plusieurs mois sans jamais recevoir un seul devis pour l'ensemble des travaux. Durant ces échanges nous avons notamment validé par mail un modèle de fenêtre avec un prix.

Un mois plus tard l'artisan m'envoie un mail pour le signaler que la fenêtre que j'ai commandée est arrivée chez lui et qu'il faut que je la règle. Mais que les travaux ne seront pas fait.

Nous sommes en litige, car à mon sens mon mail n'était pas une validation d'une commande mais bien une validation de modèle en vue d'établir le devis total des travaux (qui sont plus conséquents que simplement cette fenêtre). Cependant l'artisan a commandé la fenêtre mais ne veut pas faire les travaux et me réclame le montant de la fenêtre.



Est-ce que mon mail vaut bon de commande ? sachant qu'il comporte les informations suivantes : prix (non précisé si HT ou TTC d'ailleurs), délai de livraison et modèle. Mais les informations suivantes sont manquantes : marque de la fenêtre, dénomination de l'entreprise, taux de TVA et surtout : il n'y a rien de signé et il ne figure pas le mot «commande».



Est-ce que mon mail vaut bon de commande ? dois-je régler cette entreprise ?



merci pour vos réponses Dernière modification : 02/09/2021 - par kcaille

Bot
Non, il ne peut pas y avoir de commande car l'artisan n'est tenu prendre les mesures... établir un devis, que vous devez signer...
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