Problème avec véhicule vendu

Sujet vu 234 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/05/17 à 10:44

manbo49, Ain, Posté le 18/05/2017 à 10:44
3 message(s), Inscription le 20/10/2010
Bonjour,

Tout d'abord merci d'exister. J'espère que je suis dans la bonne section et que vous pourrez m'aider.

Voici mon problème :

J'ai vendu il y a 2 semaines mon véhicule avec 175 000 kms en bon état général, pas de soucis particulier. Je n'ai jamais eu de soucis durant les 70 000 kms que j'ai parcouru avec. J'ai toujours effectué l'entretien courant (vidange, changment des pneus, plaquettes, etc...). Durant les 105 000 premiers kms la voiture a ete entretenue par entretien complet chez # Constructeur automobile #. Elle a subi 2 contrôles techniques en moins d'un an (le premier normal et le 2e pour cause de dépassement des 6 mois légaux, pour la vente, il y a 3 semaines) Aucun défaut relevé a part une patte de fixation du pare choc arriere (bénin) mais surtout rien sur le freinage.

Aujourd'hui l'acheteur qui a parcouru 800kms depuis avec, m'appelle pour un bruit au freinage. Il s'est renseigné auprès d'un garagiste qui lui a dis que en l'état actuel la voiture ne devrait pas rouler et qu'elle ne passerait pas au controle technique si il en faisait un, a cause d'un problème du "servo-frein" !!! Certes l'acheteur me dit que ce n'est pas son garagiste habituel et qu'il reste donc méfiant mais parle déjà de faire dès demain un nouveau contrôle technique qui, si il s'avère négatif, le mènera a mandater un expert via son assurance pour faire constater tout cela...

Même si à l'heure actuelle tout ceci ne sont que des suppositions et des dires non confirmées, Je vous demande donc ce que je dois faire, ce que je risque et surtout en quoi je peux être tenu responsable si son contrôle technique designait la voiture comme ne pouvant pas rouler a cause des freins, sachant que les 2 contrôles que j'ai effectué en moins d'un an sont tous les deux revenus vierges!?

Merci d'avance pour votre aide et vos avis...

Cdlt

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grenouille, Ain, Posté le 18/05/2017 à 11:11
2480 message(s), Inscription le 03/03/2009
Bonjour,
vous ne bougez pas, vous laissez venir. Le bruit au freinage est survenu après les 800km ? Donc pas à l'achat ? Une voiture peut tomber en panne.

alain38, Ain, Posté le 19/05/2017 à 07:34
134 message(s), Inscription le 21/04/2016
Bonjour Mambo49,
En complément de Grenouille et Bob, excellents Conseils, je précise que le dysfonctionnement du servo-frein (assistance de freinage) n'entraine aucun bruit au freinage mais un effort supplémentaire sur la pédale.
Si cette pièce faiblit, ce n'est pas un défaut caché mais une usure normale avec le temps (défaut d’étanchéité).
Le bruit au freinage nécessite une première vérification visuelle des plaquettes, des disques,des étriers non grippés et sans poussières ou gravillons coincés.
Votre dernier C.T. réalisé par un contrôleur professionnel et agréé (intègre, impartial et indépendant) vous exonère de toute responsabilité sur l'état du véhicule (hormis les vrais vices cachés bien sur)....
Et en 800 km, un système de freinage peut être endommagé par une conduite inadaptée ou intensive !

manbo49, Ain, Posté le 19/05/2017 à 13:43
3 message(s), Inscription le 20/10/2010
Et bien ce qui devait arriver arriva... J'ai reçu ce matin une lettre avec AR de l'acheteur me rappelant que je lui ai vendu une voiture que l'annonce stipulait être "en bon état" (ce que je confirmes toujours !), que lors de l'essai il m'avait fait remarquer que la pédale de frein était dure ("comparé à son 5008.........." évidemment ce ne sont pas les mêmes véhicules) et que depuis, un bruit d'air irrégulier s'échappe de la pédale. Il me dit avoir demandé un devis à son garagiste et me cite l'article "1641 du code civil" (évidemment sur les vices cachés) pour m'exhorter SI le garagiste confirme la panne de "servo-frein" d payer les réparations... Il finit la lettre par les politesses d'usages en me disant qu'évidemment il est persuadé qu'une solution à l'amiable sera possible...

Je vais donc devoir envoyer la lettre avec AR que m'a fournie mon assistance juridique rappelant gentiment que selon ce même article, c'est à l'acheteur de PROUVER le vice caché...

Je suis dégoûté par tant d'injustice... Plus on est honnête et visiblement moins on est respecté. Je suis même repassé ce matin par le contrôle technique pour en parler avec le technicien qui m'a confirmé qu'il était "IMPOSSIBLE" qu'un problème de frein puisse leur avoir échappé : 1/ parce que les machines s'en occupent automatiquement et 2/ parce que tout problème de frein est soit notifié (s'il est mineur ou bénin) soit renvoyé directement à une contre-visite (si plus grave...).

La seule chance qu'il me reste donc c'est que cette panne de "servo-frein" soit considérée par l'expert (si il en mandate un) comme de "l'usure"... car l'usure n'entre pas dans les vices cachés... sinon, malgré ma bonne foi, et la présence d'un CT en bonne et due forme je serais obligé de payer....

Qu'en pensez vous ? et selon vous, usure ou vice caché ?

Dernière modification : le 19/05/2017 à 13:48
pragma, Ain, Posté le 19/05/2017 à 14:48
1031 message(s), Inscription le 15/09/2016
Modérateur
Bonjour
Vu le kilométrage , usure...et l'usure n'est pas un vice.
Pour évoquer un vice caché, il faut que le vice soit antérieur à la vente même s’il s’est révélé après la vente.

Pour rapporter la preuve de cette antériorité il faut que votre acheteur passe un expert technique , par voie amiable ou judiciaire.

__________________________
Tel un tremplin, notre passé doit nous aider à profiter du temps présent, à préparer l'avenir, n'en faisons pas un boulet à traîner. Il n'est jamais trop tard pour ETRE RESPONSABLE !

alain38, Ain, Posté le 19/05/2017 à 20:08
134 message(s), Inscription le 21/04/2016
Bonsoir Mambo49,
L'acheteur a essayé la voiture et remarqué la dureté relative de la pédale de frein, en lien avec un servo-frein faible. Il confirme lui-même son dépistage, ce qui élimine le terme vice caché ! N'est-il pas possible que le manque d'étanchéité (bruit d'air irrégulier / pompe à vide) ait été provoqué volontairement par l'acheteur pour argumenter plus facilement la réparation du servo-frein fatigué ?
Rappelez à votre acheteur qu'une mesure conservatoire doit être prise par un expert judiciaire avant expertise. Précisez aussi qu'il a acheté la voiture en toute connaissance de la dureté de la pédale de frein, avec un C.T. valide sans contre-visite ! Et que la "panne" s'est aggravée bien après...


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