Bruits de voisinage avec un ferrailleur

Publié le 27/07/2010 Vu 2036 fois 0 Par
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27/07/2010 20:25

Bonjour,
Nous avons des problèmes de bruits intempestifs émanent d'un voisin qui est ferrailleur.
De par son activité, il a prit l'habitude d'effectuer sa tournée de ramassage de ferrailles le samedi et de décharger sa benne le dimanche entre 14h et 19h30.
Il réalise ce déchargement à la brouette et ce dans notre impasse commune.

Ce ferrailleur habite exactement en face de chez nous, dans la même impasse, et son atelier est situé juste en dessous de la chambre de notre fille de 1 an.

Nous avons des problèmes depuis que notre fille doit faire sa sieste. En effet, celle-ci est généralement entre 13h30 et 17h, exactement dans la tranche horaire de déchargement de notre voisin.
De ce fait, il la réveille systématiquement, l'empêchant de se reposer tous les dimanches. En effet, cette activité de déchargement génère beaucoup de bruit :
* Chargement et déchargement de la brouette.
* Passage de la brouette dans l'impasse.
* Des objets tombent régulièrement de la brouette.
* Des coups de disqueuse, de marteau et autres depuis son atelier dont il laisse toujours les portes grandes ouvertes.

Nous avons tenté de résoudre cela à l'amiable, mais la personne a toujours refusé d'effectuer ce travail autrement qu'un dimanche. Il dit également qu'il ne peut faire attention et ne veut pas fermer les portes à cause de ses vas-et-vient.

De notre côté, nous avons entièrement équipé notre maison en double vitrage isolant, mais cela ne suffit pas.

Enfin, son activité génère également beaucoup de débris métalliques dans l'impasse (vis, éclats de métal, ...). Cela m'inquiète vis à vis de ma fille qui commence à marcher et pourrait se blesser ou avaler un débris.

Nous sommes dans un très petit village et il n'y a apparemment pas de règlementation administrative sur le bruit le dimanche.

Avons-nous un recours ?
Si oui, par qui et comment faire constater cette gêne ?
Quels sont les textes de loi qui s'appliquent à notre problème ?

Merci d'avance de vos réponses.

Cordialement.

Olivier.

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