Cession de Droits d'auteur

Question

1 message

20/02/2022 16:16

Bonjour,

Nous sommes une association de production audiovisuelle et nous réalisons un court métrage documentaire sur commande d'une tierce personne. Nous en possédons les drits que nous devrons lui céder afin qu'il puisse la diffuser. Nous nous demandons cependant comment conserver nos droits tout en les cédant afin de reprendre l'oeuvre plus tard pour en faire un long métrage documentaire (nous avons l'accord du commanditaire pour continuer ensuite le projet sans lui). Comment partager les droits d'auteur ? Quel contrat faire dans notre situation ?

Ce cas est trop spécifique pour que j'arrive à trouver une réponse sur internet...

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Zénas Nomikos · Answer 1 · 20/02/2022

1768 messages

20/02/2022 20:29

Bonjour,

l'indivision de droits d'auteur est peut-être une piste.

Sinon le mieux serait de faire un contrat de droits d'auteur cousu main.

Soit vous arrivez à rédiger vous-même le contrat, soit vous avez recours à un avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle.
__________________________
De la discussion jaillit la lumière.

Petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à Grenoble

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/