conformité d'un bateau de plaisance

Publié le Vu 79 fois 0 Par Omer
05/04/2019 09:56

bonjour je suis actuelelment en conflie suite a un sinistre que mon bateau a subie d'une malvélliance avec mon assurance axa sur l'abscence d'une conformité déclaré par un expert qui ne comprent pas cette législation de mont bateau Hors il savaire que celui si et conforme sur L'ICNN que j'ais contacté sur La rochelle selon la lois de 1984 et que sur le navir j'ais rajouté une extension (BRAKET en construction amateur avec un caisson étanche)pour déporté mon moteur qui ne fait pas parti du bateau et peut etre démonté a tous moment sen que cela ne modifis la structure de bateau.

a ce jour mon assurance ma certifier en l'abcence de conformité me résille le mont contra acctuel alor que j'ais contester le rapport d'expertise qui comporté des irigularitée importante sur les rembourcement explemple plus valu sur la main d'oeuvre valeur a agus moteur qui a juste 1 ans et 2 mois et devalué a plus 45% de sa valeur valeur argus bateau plus endessous du minima ect.. quel solution je peut apporté pour résoudre ma bonne foie enver eux malgré les preuves apporté et si l'assurance a t'elle vraiment le droit de résilier alor que cettte affaire et en cour ?

je vous remercie en attente de vous lire

Trés Cordialement MrCARON

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