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Bonjour,
Nous avons emmenagé il y a environ 6 mois dans notre nouvelle maison (construction neuve - hors lotissement - agglomération Orléanaise).
Notre terrain est accolé à 2 maisons (également neuves). Avec le voisin n°1, nous avons étudié le projet et partagé les frais de la 1ère partie de clôture. En revanche, le voisin n°2, quant à lui, avait en projet de faire faire sa propre clôture sans nous demander la moindre participation (selon les dire de l'entreprise intervenante - artisan).
Récemment, mon conjoint à croisé notre voisin (qui a emmenagé en même temps que nous). Ce dernier a émis le souhait que nous partagions les frais de clôture à hauteur de +/- 1000€ chacun. Nous sommes supris de cette démarche car, à aucun moment, notre voisin n'a envisagé de nous faire part de ce projet... plutôt personnel.
Notre question est la suivante : a-t-on l'obligation de payer ces frais alors que notre voisin ne nous a pas consulté au préalable pour évoquer ce projet (type de clôture => esthétisme, coût...) ? Que se passerait-il si ce dernier fait poser cette clotûre en mitoyenneté ?
A titre d'info, de nôtre côté, nous avions envisagé une clôtûue mitoyenne plus simple et moins onéreuse(type grillage).
Par avance, je vous remercie pour votre aide.
Bonjour,
si la cloture se situe uniquement sur son terrain, il doit pouvoir faire ce qu'il veut ? Si la cloture est pile poil sur la limite des 2 parcelles; donc mitoyenne, il faut l'accord des 2 parties ? Accord tant sur la chose que son financement ? On peut imaginer qu'en échange du libre choix esthétique il accepte de tout payer ? Même si la cloture est mitoyenne. Par contre tout ceci doit être consigné par écrit !
Merci "Grenouille" pour votre réponse rapide.
Puis-je avoir plus de précisions quant à l'accord écrit dont vous parlez ? Qu'est ce que cela signifie-t-il concrètement ? Devons-nous aller le voir pour lui demander un écrit (décharge ou partage des frais si clôture mitoyenne) ?
Par avance, je vous remercie.
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