Construction d'une clôture... mitoyenne ?

Publié le Vu 212 fois 2 Par AngelJo
19/02/2019 10:22

Bonjour,

Nous avons emmenagé il y a environ 6 mois dans notre nouvelle maison (construction neuve - hors lotissement - agglomération Orléanaise).

Notre terrain est accolé à 2 maisons (également neuves). Avec le voisin n°1, nous avons étudié le projet et partagé les frais de la 1ère partie de clôture. En revanche, le voisin n°2, quant à lui, avait en projet de faire faire sa propre clôture sans nous demander la moindre participation (selon les dire de l'entreprise intervenante - artisan).

Récemment, mon conjoint à croisé notre voisin (qui a emmenagé en même temps que nous). Ce dernier a émis le souhait que nous partagions les frais de clôture à hauteur de +/- 1000€ chacun. Nous sommes supris de cette démarche car, à aucun moment, notre voisin n'a envisagé de nous faire part de ce projet... plutôt personnel.

Notre question est la suivante : a-t-on l'obligation de payer ces frais alors que notre voisin ne nous a pas consulté au préalable pour évoquer ce projet (type de clôture => esthétisme, coût...) ? Que se passerait-il si ce dernier fait poser cette clotûre en mitoyenneté ?

A titre d'info, de nôtre côté, nous avions envisagé une clôtûue mitoyenne plus simple et moins onéreuse(type grillage).

Par avance, je vous remercie pour votre aide.

19/02/2019 10:27

Bonjour,

si la cloture se situe uniquement sur son terrain, il doit pouvoir faire ce qu'il veut ? Si la cloture est pile poil sur la limite des 2 parcelles; donc mitoyenne, il faut l'accord des 2 parties ? Accord tant sur la chose que son financement ? On peut imaginer qu'en échange du libre choix esthétique il accepte de tout payer ? Même si la cloture est mitoyenne. Par contre tout ceci doit être consigné par écrit !

19/02/2019 10:45

Merci "Grenouille" pour votre réponse rapide.

Puis-je avoir plus de précisions quant à l'accord écrit dont vous parlez ? Qu'est ce que cela signifie-t-il concrètement ? Devons-nous aller le voir pour lui demander un écrit (décharge ou partage des frais si clôture mitoyenne) ?

Par avance, je vous remercie.

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