Copropriété et résidence discorde

Publié le Vu 143 fois 0 Par Auri
26/05/2019 03:35

Bonjour,

je suis à la présidence d’une ASL. Notre situation est un peu particulière, je vais essayer de vous expliquer. Notre résidence est constituée au centre d’une ancienne maison divisée en 5 appartements (avec 4 propriétaires differents). Ces appartements constituent une copropriété. En plus il y a 8 villas qui constituent L’ASL et qui fournit un droit de passage à la copropriété. Quand nous avons acheté les terrains, cette résidence était fermée par un portail non automatisé et sur l’acte de servitude signé par la copropriété et le lotisseur, ceux ci n’ont aucun engagement vis à vis de ce portail.

Aujourd'hui nous allons automatisé ce portail et devons fournir un droit de passage aux copropriétaires. Par conséquent nous leur proposons un badge par foyer. Sommes nous dans nos droits ou devons nous fournir un badge par personne vivant dans ce foyer?

Nous leur proposons de participer aux frais de motorisation pour pouvoir avoir une télécommande et que ce soit plus pratique. Et aux frais d’interphonie pour pouvoir avoir accès à l’intetratone. Le premier vote des copropriétaires a été négatif (entre temps certains propriétaires ont changé) et du coup, ceux qui voulaient participer pour avoir plus de confort, disent ne pas pouvoir car ils sont obligés de respecter la décision prise. Mais comme on parle de frais personnels et individuels (chacun paye sa part), n’ont ils pas le droit de faire individuellement ce qu’ils veulent?

Merci par avance pour votre réponse,

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