dissimulation d'un compte bancaire

Publié le Vu 2097 fois 1 Par hypoccampe
09/01/2009 18:38

Bonjour, Mes parents mariés sous le régime de la communauté,donnation entre époux.ma mère à un enfant d'une première union - je suis héritier réservataire.le patrimoine de mon père(héritier par sa mère) pendant le mariage.Mon père décède en 1994, l'acte de succession établi, je signe.Je vais de temps en temps rendre visite à ma mère qui se trouve en maison de retraite, j'ai trouvé au mois d'août 2008, par hasard 2 feuilles volantes au nom d'une assurance, j'écris à l'assurance et envoie un avis de décès, celle-ci me réponds que ces 2 contrats ont fait l'objet d'un rachat en 1997 et 1998 .Ne trouvant rien sur les 2 banques figurant dans la succession,j'écris à nouveau pour demander qui est le bénéficiaire et sur quel compte ont été versés ces contrats, réponse = bénéficiaire Mme ..(ma mère) e ma grande surprise, sur une banque que je ne connaissait pas son existence, en + pas au courant du décès - ni l'assurance, ni la banque qui à continué à fonctionner jusqu'en 2001 (après recherches)
Ma mère lors de la succession n'a rien dit -
Peut-être ne s'en souvenait-elle pas !!
et voici l'origine
ce compte à été certainement ouvert quand le fils de mon demi-frère à té salarié de cette banque.
ensuite, il a travaillé pour l'assurance (où mon père lui à fat souscrire les 2 contrats) il à conserver les documents, et les à racheter en 1997.998, sachant bien que je n'était pas au courant.
quant à ma mère, elle n'a rien perçu
les relevés bancaire été envoyé chez mon demi-frère
Il ne reste plus rien dans cette banque qui à servi à dissimuler une très grosse partie du patrimoine - retiré des banques qui figurent dans la succession et cela avant que j'obtienne la procuration.
Ma question =
Quelle va être ma part,au décès d ma mère, sachant qu'il ne restera plus rien !!

15/01/2009 20:33

bonsoir,

personne pour me répondre !!

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