double servitude de passage

bonjour,

sur mon terrain se trouve deux servitude de passage, une d'origine et une nouvelle tres pentue que tout le monde utilise.
legalement dois je avoir qu'une servitude?
est il possible d'annuler une?
existe t il un pourcentage de pente pour l'accés des pompiers ou des riverains sur un chemin prive sans issue ?

en effet, je souhaite fermer mon jardin et je ne peux pas le faire du fait de la servitude d'origine qui passe devant mon garage.de plus mes voisins ne veulent pas car ils me disent que la nouvelle servitude créer par eux avant mon arrivée est trop raide. ils veulent pouvoir continuer à titre exceptionnel d'emprunter la servitude d'origine en cas de mauvais temps.

merci de m'aider à savoir mes droits er mes obligations.

cordialement.

Bonjour,

Je réponds à vos questions de la manière suivante :
Sur un fonds, il peut exister deux, trois ou davantage de servitudes, même de nature différentes. L'important réside dans le fait que le propriétaire du fonds servant (qui supporte les servitudes) soit parfaitement informé sur leur existence et leur implantation.

Il est possible d'éteindre une servitude mais, dans votre cas, il faudrait l'accord des propriétaires des fonds dominants qui ne semblent pas prêt à vous le consentir, dans l'immédiat.

Quant à l'intervention des services de sécurité, il serait bon de vous rapprocher de la Mairie afin de savoir si le chemin le plus utilisé est apte à laisser passer des secours. Mais il semble qu'ils veuillent l'utiliser eux aussi, à titre exceptionnel (en ce cas, reprendre le second paragraphe).

Pour être tout à fait complet, une servitude de passage est une servitude apparente et discontinue. Pour la créer, il faut, nécessairement, produire un titre écrit (notarié). Demandez à vos voisins de vous présenter leur titre et relisez votre acte d'acquisition.