Bonjour,
des bénévoles d'une association ont développé au fil des années une méthode qui sert à l'accompagnement des couples. La méthode est consignée dans un manuel. Le nom de la méthode est déposé.
A qui sont les droits d'auteur sur la méthode ?
Un bénévole peut-il utiliser cette méthode en dehors de l'association ? s'il fait partie du groupe de rédaction ? s'il n'en fait pas partie ?
merci beaucoup pour l'intérêt que vous voudrez ben porter à ma question.
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Dernière modification : 13/06/2022 - par Ermitage