droit de la responsabilité civile

Publié le Vu 3485 fois 3 Par juris
05/02/2009 00:35

bonjour, je dois traiter comme sujet " les fondements du droit de la responsabilité civile" l'expression "droit de la RC" me gène... à quoi correspond t-elle? uniquement aux articles 1382 et 1383 ou puis je comme je l'ai fait parler aussi des fondements de la responsabilité civile cad la faute, la théorie du risque.... je suis géné par l'exposé du sujet en fait...si vous pouviez m'aidez merci

05/02/2009 09:29

Bonjour,

Lire ceci ne pourra que t'aider :
http://www.legavox.fr/blog/corentin-kerhuel/fondements-fonctions-responsabilite-civile-193.htm
(à lire, mais n'oublie pas que le plagiat ne t'apprendra jamais rien ;-)

Par Responsabilité civile, en droit français, on entend généralement la responsabilité contractuelle (1134) et la responsabilité délictuelle (1382).

Mais plusieurs courants doctrinaux ont modifié ces notions au fil du temps, notamment quant à la responsabilité délictuelle.

Traiter les fondements, c'est donc pour moi, étudier les différentes doctrines (théorie de la faute, du risque,...).

Et puis, il faut voir que la responsabilité civile, c'est la responsabilité qui n'est pas pénale. Alors, un dictionnaire juridique pour écarter la responsabilité pénale dans ton introduction, ensuite dans tes parties tu présentes les doctrines et les types de responsabilité (bizarrement, ça te permettra 2 parties faciles !), et le tour est joué !

Quand un sujet est difficile, suffit de bien définir chacun des termes avant de se lancer, ça évite toute possiblité de hors-sujet !

Bon courage !
__________________________
Dernières publications juridiques de Corentin Kerhuel

05/02/2009 18:07

Bonjour,

si vous pouviez m'aidez merci

Profitez des bonnes pistes données par Kerhuel !

A+

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