Droits d'auteur/ copiright

Question

2 messages

18/12/2023 15:52

Bonjour,
Je vais publier un texte sur un blog et je voudrais y joindre une copie d'un document que j'ai trouvé dans un livre. Le livre a été édité en 1982. L'auteur est mort en 1995.
Mais le document qui m'intéresse et que je n'ai trouvé que dans ce livre sous forme donc de copie, date de 1806, il s'agit d'un faire-part de décès.
QUESTION : puis-je utiliser une copie de la copie du faire-part qui se trouve dans le livre, livre toujours quant à lui, sous droits d'auteurs et copiright.

Je vous remercie par avance.

2 messages

19/12/2023 12:39

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

Cordialement.

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Marck.ESP · Answer 1 · 18/12/2023

Superviseur

7179 messages

18/12/2023 18:59

Bonsoir et bienvenue
Vous êtes sur un sujet lié code de la propriété intellectuelle, peut-être pourriez vous prendre contact avec l'INPI...
__________________________
Rappel suite à réclamations, nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser des gens qui cherchent de l'aide. Humilité et empathie plutôt que condescendance
Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, code, arrêt), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.