Exception de courte citation dans un livre sur le cinéma

Question

1 message

16/07/2022 08:05

Bonjour,

j'aimerai savoir si il est possible sans risque, dans un livre traitant de plusieurs œuvres cinématographiques, d'utiliser une capture d'écran d'un film pour illustrer un article informatif et critique. L'image serait la tête d'un personnage pris sur une capture d'écran d'un film ?
Ce serait donc un extrait d'une capture d'écran, elle mêle extraite d'un film.

La cour de cassation semble ne considérer que les citations d'œuvres littéraires et non cinématographiques pour entrer dans l'exception de courte citation bien que cette limitation ne soit pas stipulée dans le code de la propriété intellectuelle.

je ne parle pas de la couverture mais de l'intérieur. L'image serait petite par rapport au texte.

merci d'avance pour vos réponses. Dernière modification : 16/07/2022 - par Marck.ESP Superviseur

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Marck.ESP · Answer 1 · 16/07/2022

Superviseur

7162 messages

16/07/2022 21:31

Bonjour
Je vous conseille de lire ceci.
https://www.enssib.fr/services-et-ressources/questions-reponses/reproduction-dimages-de-film
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