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Bonjour,
Ma maison se situe sur un (mon) terrain qui borde le champ d'un agriculteur. Le terrain et le champ sont séparés par un talu de plusieurs mètres de haut (le champ est en contre-bas).
Point particulier (et bizarre ?) : le bornage (réalisé en 2005) se situe dans le talu (environ au milieu de la pente).
Tous les ans, l'agriculteur labour 20 cm de talu (donc il est chez lui : érosion du talu, éboulement de mon terrain (même une borne est en train de s'écrouler).
Après plusieurs discussions où il était oralement admis entre nous qu'il laisse une bande de 30 cm pour que le talu ne s'effondre pas, il laboure continuellement dans le talu (de préférence quand je suis au travail).
Je commence à m'inquiéter car il me semble que la maison commence à se fissurer (ce que j'ai dit à l'agriculteur : à part rigoler, il m'a fait part de ses pb de mauvaises herbes qu'il doit absolument labourer afin de ne pas nuire aux centaines d'hectares de cultures qu'il possède et ce malgré les énormes quantités de produits chimiques qu'il déverse. Tout ça pour gagner une "rangée de carotes" sur 30 m - ou pour autre chose ?).
Question : a t'il tous les droits et dois-je aller me ré habiller ailleurs ?
Merci pour vos conseils
Bonjour,
je ne sais pas si a le droit mais ce qui me semble évident c'est que pour prouver vos dires il va falloir faire constater officiellement les éventuels dégâts ?
Bonjour,
oui, j'en suis bien conscient et je prend des photos :
du labour qui rentre de 30 cm dans le talu,
de la borne de terrain qui pend dans le vide et qui va bientôt tomber,
et des coulée du talu qui s'effondre depuis le haut.
Je pense aller présenter ça à un médiateur de justice (?), et peut être essayer de demander pourquoi le bornage a été fait au milieu du talu.
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