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Bonsoir,
Je suis membre d'une association qui bât de l'aile à cause d'un président qui n'est pas du tout à l'écoute des autres. Il est même soupçonné d'être trésorier (le trésorier en place est membre de sa famille, et le rôle de secrétaire est tenu par sa femme)
Quel serait la procédure pour lancer sa destitution ? Qui peut le faire et y a t'il des conditions particulières, sachant que rien n'est stipulé dans les statuts.
Merci d'avance
Bonjour,
A part convoquer une assemblée générale extraordinaire, il n'y a pas de procédure particulière.
Si le président a été élu par le conseil d'administration son mandat ne peut être révoqué que par cet organe; alors, dans ces conditions, il faut révoquer le mandat de tous les membres de ce conseil.
S'il a été élu par l'assemblée générale, c'est cette assemblée qui destitue le président.
Les conditions de convocation d'une AGE figurent dans les statuts.
Cordialement
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