Procédure pour porter plainte pour diffamation

Bonjour,

Une amie proche est sujette à une diffamation virulente et ouvertement affichée sur Internet.

La personne a édité sur son site Internet dans une rubrique dédiée une liste de faits faux et extrêmement préjudiciables à l'encontre de mon amie.

J'aimerais savoir ce qu'il convient de faire dans ces cas là. Vers qui se tourner pour réguler cette situation et quel délai est disponible pour entamer la démarche.

Il s'agit ici de deux personnes élevant des chats. Possédant numéro de SIRET etc ... Y'a-t-il un cadre particulier ?

La personne en question a pris soin de ne pas nommer le nom de la chatterie de mon amie, mais édite une liste TRES précise de toutes les caractéristiques de celle-ci ... Allant jusqu'à la couleur du site etc ...

Ai-je le droit de publier un démenti sur mon blog par exemple en nommant les deux partie mais, bien sur, sans propos calomnieux à mon tour envers "cette personne". Un simple démenti.

En vous remerciant par avance de vos réponses avisées,
Selenn Dernière modification : 11/06/2009

Est-ce que la diffamation ou l'acte diffamatoire est porté à l'encontre d'une personne physique ou morale nommée, ou bien y a t il suffisamment de détails propres à cette personne physique ou morale, pour qu'elle puisse être identifiable par le grand nombre?

Car dans le cas contraire, difficile de prouver la diffamation.

La personne n'est pas directement nommée ni le nom de la chatterie mais est précisé : le département de résidence de mon amie, la couleur de son site Internet, la première lettre du nom de ses chats ainsi que leur années de naissances, des précisions quant à la structure de son site internet et des appels à des mentions y figurant.

Bref ... avec une simple recherche google on tombe dessus.

Je ne suis pas certain que la diffamation soit clairement caractérisée.

Mais si vous le pensez, que votre amie fasse constater les faits par un huissier, puis qu'elle mette en demeure le/la webmaster du site en question, ainsi que son hébergeur de suppression des propos diffamatoires, sous astreinte de 8 jours fermes (ouvrables et ouvrés).
Puis à date échue, qu'elle fasse constater par un huissier que le propos ont bien ou non été retirés.
Dans le cas où les propos n'auraient pas été retirés, aller déposer plainte avec les deux constats d'huissier.