Reclamation deux ans ,avec avis de saisie.

Publié le Vu 1518 fois 2 Par Andrek
09/09/2009 19:36

Bonjour, je m adresse a vous car j'aurais besoin d'un conseil .

En 2007 j'ai acheté une pièce dans une boutique de pièce automobile ( prix 57 euro) il y a un moi une personne de cette boutique me téléphone et me dit que je n'ai pas payer cette pièce , elle me dit que j'aurais effectuer un règlement par carte bleu et qu'il n'aurais pas eu le règlement .
Je dit a cette personne que je me rappelle bien avoir acheté cette pièce et que j'ai peut-être payer en liquide , et j'avoue ne pas me rappeler comment j'ai réglé la pièce .
Je lui explique que je n'ai pas de compte chez eux et que toute les pièce que je prend chez eux je paye comptent et au comptoir donc impossible de partir avec la pièce sans la payer .

J'ai par la suite vérifier mes relevé bancaire et il n'apparaît rien aucun règlement qui aurait était rejeté par ma banque , j'ai appeler mon banquier pour plus de renseignement et il me confirme qu'un paiement par carte bleu sa passe dessuite ou sa passe pas , il devrai donc y avoir une trace .

Un moi après je reçoit un courrier simple d'une maison de recouvrement me demandant le paiement sous 8 jours .

J'envoie un courrier en recommandé avec AR a la boutique et a la société de recouvrement leur demandant de bien vouloir me fournir une preuve de ce qu'il avance , pas de réponse .

Aujourdhuit je reçoit une courrier simple d'un huissier qui si je comprend bien aurait était mandaté par la société de recouvrement et me démentant de réglé la facture immédiatement sans sa il procéderont a une saisie que je soit présent ou pas .

Voila pour résumé un peut la situation , je n'ai jamais eu affaire a une situation pareil , je ne sait donc pas trop quoi faire .
Si je peut avoir un peut d'aide j'en serait très comptent.
Merci d'avance. Dernière modification : 09/09/2009

10/09/2009 02:00

Bonjour

La lettre que vous avez reçue d'un huissier est une lettre comminatoire qui n'a aucune valeur si ce n'est la même qu'un courrier d'uns société de recouvrement.

Il n'est d'ailleurs pas exclu que la société de recouvrement achète à l'huissier son papier en-tête et envoie elle même la lettre. Il s'agit d'une pratique courante destinée à donner un caractère plus officiel à la réclamation.

Par ailleurs vous indiquez que la créance remonterait à 2007 : si vous êtes un particulier, la créance, si elle est née avant septembre 2007, se trouve prescrite (prescription de 2 ans). Si vous êtes professionnel, dans ce cas c'est 10 ans.

Tant que vous ne recevez pas une " signification d'injonction de payer" par un huissier, ne vous inquiétez pas, ils finiront par s'épuiser et si votre créance est prescrite, ne reconnaissez pas par écrit que vous la devez car cette reconnaissance de dette vous exposerait à la payer interrompant la prescription.

Vous avez raison d'exiger la preuve de ce qu'ils avancent et de l'absence de paiement de votre part.

En pratique, pour 57 euros, ils ne donneront pas suite car les frais à exposer seraient largement supérieurs surtout si la créance est prescrite.

Si vous recevez une injonction de payer et que la créance est prescrite, faites opposition auprès du greffe du Tribunal d'Instance ayant délivré l'injonction.

Vous serez alors convoqué pour un débat contradictoire devant le Tribunal mais pas de panique : vous n'êtes pas obligé de vous présenter, il vous suffira d'exposer par écrit votre argumentaire, d'apporter un justificatif de vos dires ou d'opposer tout simplement la prescription de l'action et d'envoyer le tout, en recommandé, au Tribunal.

Maintenant si vous ne savez pas quoi faire de la lettre comminatoire de l'huissier (qui ne peut menacer de saisir quoi qye ce soit sans titre exécutoire, à défaut dénoncez le à la Chambre départementale des huissiers dont il dépend), faites en un avion en papier, vous verrez ça vole très bien !

Bien Cordialement

Sedlex

10/09/2009 11:54

Bonjours sedlex et merci, effectivement après avoir lu votre réponse je suis beaucoup mois inquiet , je vais donc attendre si d'autre courrier se présente chez mois , mais une chose me gêne un peut et si je peut avoir votre avis .

Dans le courrier de cette huissier il me parle de mon entreprise alors que cette pièce que j'ai acheté en 2007 était a titre privé .

Je vous site un extrait du courrier: (Il va être pris un titre exécutoire a votre encontre , ce titre permettra a l'huissier de justice compétent de se rendre dans VOTRE ENTREPRISE afin de ....blabla blabla...)
Quesque mon entreprise vient faire la dedans ??? je suis gérant de ma petite entreprise 0 salarier , je comprend pas pourquoi il me parle de mon entreprise .

Bien Cordialement
Andre.

Répondre

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. Ferlan

Droit de la conso.

25 avis

Me. DEVYNCK

Droit de la conso.

8 avis

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.