Reprise d'un titre pour une association

Question

2 messages

07/09/2020 12:16

Bonjour,

N'ayant pas réussi a trouver de réponse à ma question je me permet de solliciter votre aide.

Pour une association de danse peut on réutiliser le nom "Danse avec les loups" ?

Ce nom étant déjà utiliser par le film (1990) ainsi que le roman (1988) dont il est l'adaptation).

Merci d'avance!

2 messages

07/09/2020 17:13

Sur l'IMPE il y a uniquement deux marques possédant un nom similaire, sans pour autant ëtre le même: "Danse avec ton loup" (Education) et "Danser avec les loups" (Boissons, service de vente au détail lessive...)

Rien pour "Danse avec les loups"

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P.M. · Answer 1 · 07/09/2020

49749 messages

07/09/2020 12:51

Bonjour,

Il faudrait déjà savoir si le nom n'est pas déposé à l'INPI...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

P.M. · Answer 2 · 07/09/2020

49749 messages

07/09/2020 17:21

J'ignore ce qu'est l'IMPE...

Je ne pense pas qu'il puisse se poser un problème de droits d'auteur et/ou de propriété intellectuelle mais vous pourriez en obtenir confirmation par un avocat spécialiste...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.