
9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
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Bonjour,
N'ayant pas réussi a trouver de réponse à ma question je me permet de solliciter votre aide.
Pour une association de danse peut on réutiliser le nom "Danse avec les loups" ?
Ce nom étant déjà utiliser par le film (1990) ainsi que le roman (1988) dont il est l'adaptation).
Merci d'avance!
Bonjour,
Il faudrait déjà savoir si le nom n'est pas déposé à l'INPI...
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Cordialement.
P.M.
Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com
Sur l'IMPE il y a uniquement deux marques possédant un nom similaire, sans pour autant ëtre le même: "Danse avec ton loup" (Education) et "Danser avec les loups" (Boissons, service de vente au détail lessive...)
Rien pour "Danse avec les loups"
J'ignore ce qu'est l'IMPE...
Je ne pense pas qu'il puisse se poser un problème de droits d'auteur et/ou de propriété intellectuelle mais vous pourriez en obtenir confirmation par un avocat spécialiste...
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Cordialement.
P.M.
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