Reprise d'un titre pour une association

Publié le 07/09/2020 Vu 210 fois 3 Par
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07/09/2020 12:16

Bonjour,

N'ayant pas réussi a trouver de réponse à ma question je me permet de solliciter votre aide.

Pour une association de danse peut on réutiliser le nom "Danse avec les loups" ?

Ce nom étant déjà utiliser par le film (1990) ainsi que le roman (1988) dont il est l'adaptation).

Merci d'avance!

07/09/2020 12:51

Bonjour,

Il faudrait déjà savoir si le nom n'est pas déposé à l'INPI...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

07/09/2020 17:13

Sur l'IMPE il y a uniquement deux marques possédant un nom similaire, sans pour autant ëtre le même: "Danse avec ton loup" (Education) et "Danser avec les loups" (Boissons, service de vente au détail lessive...)

Rien pour "Danse avec les loups"

07/09/2020 17:21

J'ignore ce qu'est l'IMPE...

Je ne pense pas qu'il puisse se poser un problème de droits d'auteur et/ou de propriété intellectuelle mais vous pourriez en obtenir confirmation par un avocat spécialiste...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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