ventes successives - clause d'exoneration - revendication - tiers

Publié le Vu 1842 fois 0 Par mazeliz
05/04/2009 16:59

Dans le cadre de ma thèse de droit pour l’université de la KULeuven je recherche l’effet des clauses d’exoneration dans les groupes de contrats, ceci dans le droit Français, Anglais, Néerlandais et Belge. En se moment je suis a la recherche de jurisprudence d’un cas très spécifique dans les ventes successive ainsi que en matière de construction

Le vendeur originaire A vends un bien mobilier a B. B revends le bien à C. Dans le contrat de vente entre B et C (non-consomateur), B c’est exclu pour vices cachés envers C (clause d’exoneration). Le biens semble avoir des vices cachés. C a en principe perdu son action pour vice cachés envers B. Mais, puisque B a de bonnes relations commerciales avec C il décide tout de même de remboursé se dernier. La question de droits qui se pose est : Est-ce que A peut se défendre derrière la clause d’exoneration dans le contrat B-C envers une action de revendication de B envers A ? Logiquement la réponse doit être non vu la relativité des contrats. En revenge, la jurisprudence en Belgique (1977) et dans les pays bas (2008) a décider que A avait le droit de se baser sur la clause d’exoneration dans le contrat B-C pour ne pas devoir payer a B.
La même hypothèse est analyser en matière de construction ou A fait appel aux services d’un entrepreneur B qui lui engage un sous-entrepreneur C pour faire les travaux a sa place.
J’ai déjà fait de recherches approfondies sur le web et dans la bibliothèque de droits de Louvain et Bruxelles, ceci sans résultat. Pourriez-vous éventuellement m’aider et me dire quel-est la position de la doctrine et/ou la jurisprudence en France ?

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