Violation de droits d'auteur

Publié le Vu 96 fois 0 Par Sophie2229
21/03/2019 15:37

Bonjour,

L'un de mes romans a été édité il y a quelques années chez un éditeur. Il y a deux ans, le contrat, qui ne respectait pas les lois en vigueur, a été rompu par un avocat, et j'ai récupéré la totalité des droits sur mon livre. Or, deux ans après, ce dernier est toujours commercialisé en version numérique (j'ai bien sûr des factures datées à l'appui) malgré les différentes mises en demeure envoyées. Par ailleurs, mon second roman (qui est protégé par la SGDL, tout comme le premier), est partiellement utilisé par cet éditeur (extraits, descriptifs, résumés complets, et mise à disposition du manuscrit à différents lecteurs). Avec quels arguments puis-je l'obliger à cesser l'exploitation de mes écrits et retirer tout lien sur son site Internet ? Je n'ai actuellement pas la capacité financière de me lancer dans de grands combats avec avocat (cet éditeur est déjà aux prises avec ceux d'autres auteurs, et trouve suffisamment d'assurance pour envoyer promener leurs avocats). Porter plainte en gendarmerie apporterait-il quelque chose ? Mon objectif n'est pas de récupérer des dommages et intérêts ni de me lancer dans un combat aussi long qu'infernal, simplement de faire cesser l'exploitation des livres et de leurs extraits qui nuit actuellement beaucoup à l'avancement de mon activité.

Je vous remercie des informations que vous pourrez peut-être m'apporter.

Bien cordialement,

Sophie

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