Sortie d'une immobilisation (logiciel)

Publié le 07/01/2024 Vu 446 fois 1 Par
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04/01/2024 18:39

Bonjour,

Je suis dirigante d'une SAS (organisme de formation), jusqu'à 2021 nous étions suivi par un cabinet comptable, qui nous avait fait passer l'achat d'une licence d'utilisation d'un logiciel d'extraction d'annuaire (renouvellement annuel), comme une immobilisation.

Mon entreprise étant en très grosse difficulté, il m'a fallu résiler mon contrat avec comptable (pas assez d'argent pour le payer) et j'ai repris la comptabilité moi-même sur MaCompta.fr.

Il m'a fallu maintenir les "process" engagés par le comptable et donc de maintenir cette immobilistion (bien qu'elle ne me semblait pas vraiement logique).

Quoi qu'il en soit, pour l'exercice 2023 nous n'avons pas souhaité renouveller notre licence avec ce logiciel d'extraction d'annuaire. Du coup je devrais normalement sortir cette immo de ma compta 2023. Avez-vous des conseils / recommandations sur les écritures à passer pour que cette immo n'apparaisse plus sur mon excercice 2023 ? Je vousdrais commencer 2024 sur de bonnes bases

07/01/2024 21:48

Bonsoir,

Je découvre ce soir votre question. Je vais essayer de vous donner mon avis. La première question à se poser est de savoir quelle était la nature réelle du contrat conclu avec l'éditeur du logiciel, lors de la signature du contrat. Vous dites que le comptable a immobilisé l'achat du logiciel (compte 205 en principe), ce qui est logique, si vous avez acheté la licence d'exploitation. Dans cette hypothèse, vous auriez dû passer une écriture originelle du type débit 205-logiciel et 4456-TVA déductible, par le crédit du compte fournisseur, celui-ci étant apuré à partir des règlements effectués audit fournisseur, un amortissement étant comptabilisé annuellement, sur la durée d'utilisation.

Si par contre, vous n'avez pas acheté la licence et si vous payez des redevances annuelles, ces dernières auraient dû être passées en charge (613 par exemple), sans immobilisation du logiciel dont vous n'êtes pas propriétaire, évidemment. A priori, si vous payez un loyer annuel, vous auriez donc dû passer en charge.

J'avoue que je ne comprends pas très bien, en l'état des informations fournies, comment étaient comptabilisées toutes les opérations afférentes à ce logiciel. Ceci dit, vu que vous avez immobilisé, si vous interrompez la location, vous devez finir d'amortir le logiciel, afin de ramener sa valeur comptable à 0, si le logiciel n'est pas encore totalement amorti, en passant si besoin, un amortissement dérogatoire, puis sortir l'immobilisation de l'actif en passant une écriture du type débit 2805 amortissements des logiciels, pour le montant des amortissements comptabilisés cumulés, par le crédit du compte 205-Logiciel.

Cordialement

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