Fin de franchise et continuer le même commerce

Publié le Vu 476 fois 3 Par Claude LABBE
03/10/2017 19:05

A la fin d'une franchise en sandwicherie "originale",peut on continuer en sandwicherie classique en retirant tous les aspects rappelant la franchise ?

Superviseur

03/10/2017 20:16

Bsr.
Non, selon les textes, qui disent...
"La clause de non-concurrence (limitée dans le temps) interdit l'exercice d'une activité similaire ou analogue à celle du réseau quitté dans l'ancien territoire d'exploitation, même s'il a changé d'enseigne, tandis que la clause de non-affiliation limite la possibilité de s'affilier à un nouveau réseau pendant un certain temps, généralement pendant 1 an"

Mais vous devriez normalement retrouver dans votre contrat, si cess dispositions vous concernent.

04/10/2017 20:34

Incroyable mais vrai!

Suivez bien ceci. Depuis des mois que moi je vois passer sur facebook et sur tout sorte de site ce message

de témoignage de prêt qui parle d'un certain Angele MAURIN qui octroie de l'argent aux gens un peu partout dans le monde. Au début j'étais un peu pessimiste car je ne faisais pas confiance aux offres de prêt sur le net. Mais après qu' un ami à moi aie bénéficié d'un prêt auprès d'elle, ma curiosité ma poussée à prendre son contact par mail et après lui avoir posé mon problème elle accepta et m'a octroyé un prêt de 50.000€ avec un

taux d'intérêt vraiment faible de sa part et j'ai reçu l'argent 24H après sans protocole sur mon compte. Vous qui êtes dans le besoin d'argent dans l'urgence, vous pouvez vous adresser à lui et vous serez satisfait en 24h maximum si vous suivez bien ses directives.

Voici son Email: angelemaurin16@gmail.com

Email: axxxxxxxxxccom

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