Bonjour,
Dans une société agricole à 3 associés , les emprunts bancaires lié à la société Earl ont été fait à 33.33% chacun.
Un associé V est parti à la retraite depuis 2 ans , ses parts sociales réparties entre les 2 associés A et X restant. Vu avec le comptable.
Un associé A est décédé brutalement. Il reste donc un seul associé X.
La banque n à pas refait la répartition de quotité des assurances prets lors du retrait de l associé B retraité il y a 2 ans. Alors que ce dernier n avait plus aucun acces au compte bancaire de la société.
A ce jour . La banque dit que seul 33.33 % des prets seront pris en charge lors du décès de l associé A.
Es ce que c est normal ? L associés B retraite reste t il responsable des prets de la société alors qui a vendu ses parts sociales et plus aucun accès depuis 2 ans?
Pouvez vous m éclairer ?
Merci