Breveter un système composé de sous systèmes déjà brevetés

Publié le 26/06/2012 Vu 1280 fois 0 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

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26/06/2012 16:17

Bonjour à tous,

Voilà, ma question est simple : depuis plusieurs années je fais de la conception de systèmes réels résolvant des problèmes techniques et technologiques spécifiques. Cela ressemble un peu à des machines spéciales informatiques, électroniques et mécaniques.

Je commence à avoir un nombre conséquent de nouveaux systèmes dont je n'ai pas encore parlé et sur lesquels je n'ai jamais communiqué. J'aimerais bien créer mon entreprise sur le thème de la réalisation, du développement et de la commercialisation de ces "machines"

Est-il possible de breveter un système mécanique, électronique ou informatique utilisant plusieurs sous systèmes qui ont peut-être été ou sont eux-mêmes brevetés ?

Y a-t-il possibilité de protéger quand même une partie de ce que je fais pour que ma société soit l'unique société habilitée à distribuer ce système développé par mes soins ?

Bien cordialement.

HT Dernière modification : 26/06/2012

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